Clamecy : les élections municipales sont annulées par le Tribunal Administratif de Dijon

Michel Carvoyeur était candidat aux élections municipales à Clamecy en menant la liste Objectifs Clamecy (PS) / © FTV
Michel Carvoyeur était candidat aux élections municipales à Clamecy en menant la liste Objectifs Clamecy (PS) / © FTV

Les deux tours seraient annulés, selon Michel Carvoyeur, candidat PS aux élections municipales de Clamecy. Battu d'une voix au second tour en mars dernier, il avait déposé un recours devant le tribunal administratif. L'audience s'était déroulée le 20 mai, pour un jugement rendu public mardi 27 mai. 

Par F.L.

Battu d'une voix au second tour

Michel Carvoyeur, candidat (PS) aux dernières élections municipales, avait été battu d'une voix au second tour en mars dernier.
Ce mardi 27 mai, il a fait savoir que le tribunal administratif de Dijon a annulé les deux tours de l'élection municipale de Clamecy. Le contenu exact de la décision n'est pas encore connu.
Lors de l'audience, le 20 mai dernier, le rapporteur public retenait l'argument d'une urne non scellée.

836 émergements pour 837 bulletins

Michel Carvoyeur, tête de liste, a fait valoir que l’une des deux urnes n’a pas été scellée avant le début du scrutin, une erreur reconnue par Claudine Boisorieux, maire sortante réélue, qui a cependant précisé que l’urne, toujours visible, n’a jamais été ouverte.

De plus, les candidats de la liste battue dénonce la proclamation trop hâtive des résultats, qui les a empêchés de demander un recomptage, et ont des doutes sur le nombre de bulletins.

Claudine Boisorieux fait appel

La maire sortante réélue a annoncé qu'elle faisait appel de la décision du tribunal administratif.
Elle reste, en principe, en fonction jusqu’à ce que le jugement devienne définitif, c’est-à-dire à l’expiration du délai d’appel, ou, s’il a fait appel, jusqu’à la décision du Conseil d’Etat statuant comme juge d’appel.
Mais le recours en appel n'est pas suspensif de la décision du tribunal. Il faut que toutes les parties soient informées de la décision du tribunal administratif, cela s'effectue par courrier recommandé.
Dès lors, l'annulation de l'élection sera effective, le conseil municipal ne pourra plus se réunir et sera remplacé par une délégation spéciale, nommée par le Préfet, pour les affaires courantes.
Une nouvelle élection doit avoir lieu dans les trois mois qui suivent la décision d'annulation.

Le reportage de Baziz Djaouti et Claude Heudes à Clamecy

Intervenants : Claudine Boisorieux, Maire (DVG) de Clamecy - Michel Carvoyeur, Candidat (PS) battu aux dernières élections municipales

Clamecy annulation élections municipales
Les Clamecycois vont-ils devoir retourner aux urnes ? Le tribunal administratif de Dijon vient en effet d 'annuler les dernières élections municipales ! Plusieurs recours avaient été déposés, notamment par l'un des candidats malheureux qui accusait la maire sortante, réélue de justesse, d'avoir falsifié les résultats.





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