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François Rebsamen, l'un des rois du cumul

Le magazine Aujourd'hui en France publie vendredi 8 février 2013 une enquête sur le cumul des mandats. Avec 3 mandats et 15 fonctions, le sénateur-maire PS de Dijon prend la 4e place des rois du cumul.

  • B.L.
  • Publié le , mis à jour le
François Rebsamen, sénateur-maire PS de Dijon © AFP PHOTO BERTRAND LANGLOIS

© AFP PHOTO BERTRAND LANGLOIS François Rebsamen, sénateur-maire PS de Dijon

Depuis des mois, le sénateur-maire de Dijon est vent debout contre le projet de loi sur le non-cumul des mandats qui est en préparation. Le texte devrait être présenté le 27 février ou le 6 mars en conseil des ministres, pour être voté à la mi-septembre. Le 24 janvier dernier, François Rebsamen, qui est aussi président du groupe socialiste au Sénat, dénonçait encore la "démagogie" et le "populisme' des partisans du non-cumul des mandats. L'élu dijonnais, que l'on dit proche du chef de l'État, draine derrière lui environ 80 sénateurs mécontents.

"En France, 83 % des parlementaires sont des "cumulards" : 476 députés (sur 577) et 267 sénateurs (sur 348) sont à la fois titulaires d'un mandat parlementaire - député ou sénateur - et d'un mandat exécutif local - maire, maire-adjoint, président ou vice-président du conseil régional, président ou vice-président du conseil général", rappelle le magazine Aujourd'hui en France. Cela pose forcément la question de leur efficacité.

Un système opaque

Ce classement des élus les plus occupés a été établi en collaboration avec Anticor, l'association de luttes contre la corruption. "Dresser la liste exhaustive des activités de nos élus n'est pas une sinécure, tant le système est opaque. Même l'entourage des parlementaires peine à s'y retrouver : "on n'a pas tout en tête", reconnaît-on, tout en insistant que telle ou telle fonction "ne prend pas beaucoup de temps; elle est honorifique, rattachée automatiquement un mandat ou bénévole".

Le magazine pointe le fait que "N'en déplaise aux sénateurs-maires PS Gérard Collomb et François Rebsamen, tous deux présidents d'une agglomération, un rapport du Sénat soulignait déjà, en février 2012, l'incompatibilité de cette fonction intercommunale avec leur mandat parlementaire pour des raisons d'emploi du temps." On apprend aussi que s'il est fréquent que les maires, présidents ou vice-présidents de conseils généraux soient également à la tête d'un syndicat intercommunal, parfois contre rémunération, c'est selon leur bon vouloir.

De nombreux avantages en nature

"Même si les élus ne cumulent pas leurs indemnités en additionnant les mandats", l'enquête rappelle qu'il y a aussi de nombreux avantages en nature : logement, voiture de fonction et secrétaires, "qui parfois doublonnent". "Il serait ainsi arrivé que deux chauffeurs attendent devant son domicile le député et président du conseil général de Côte-d'Or, François Sauvadet".

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