Doubs : cartographier les rivières, tout un enjeu

© Laurent Brocard
© Laurent Brocard

Certains filets d'eau sont parfois à l'origine de litiges entre agriculteurs et police de l'eau. Pour clarifier la situation, l'Etat cartographie le moindre écoulement d'eau. Mais la tâche est longue : il reste 600 km à expertiser dans le Doubs. 

Par Adrien Gavazzi

Agriculteurs et police de l'eau ne font pas toujours bon ménage. Pour les exploitants comme Eric Morel, le moindre filet d'eau peut virer au cauchemar : un terrain humide signifie des cultures plus compliquées, et un paturage de moindre qualité.

« On veut juste demander que ce cours d'eau soit un peu dégagé », s'exclame-t-il en désignant le mince ruisseau qui s'écoule sur son terrain, entre deux parcelles. Problème : celui-ci n'est ni un cours d'eau, ni un ruissellement. Il est indéterminé.

La loi sur l'eau, c'est quoi ?


Or, les mots ont leur importance :  si le cours d'eau est désigné comme tel par l'Etat, alors la loi sur l'eau s'applique. Si elle s'applique, l'agriculteur ne peut pas perturber l'écoulement du cours d'eau à sa guise. Si elle ne s'applique pas, inutile de demander une autorisation pour réaliser des travaux.

« La loi sur l'eau n'interdit pas, elle encadre, précise Yannick Cadet, employé à la direction départementale des territoires. Elle délivre une autorisation pour faire des travaux, des activités, mais en vérifiant que les impacts générés par ces activités soient maîtrisés par rapport au cours d'eau. »

Comme de nombreux agriculteurs, Eric Morel réclame une réglementation claire pour l'entretien des ruis, fossés et autres écoulements. Mais il reste 600 kilomètres à expertiser, rien que dans le Doubs. 

« Lorsqu'une plainte est déposée et qu'on est convoqués au tribunal, c'est à l'appréciation du juge, se désole-t-il. On veut un cadre national qui soit agréé par le ministère et par la loi sur l'eau. »

En finir avec le flou juridique


Les services de l'Etat ont conscience du problème : depuis l'an dernier, ils sont chargés d'établir une cartographie des cours d'eau. Tout est ensuite répertorié sur des cartes accessibles sur Internet.

« L'idée, c'est de faire comprendre à quelqu'un qui a un projet qu'on n'est pas là pour empêcher ce projet ; on est là pour trouver un compromis entre son intérêt particulier et l'intérêt collectif », développe André Paris, responsable à la police de l'eau. 

Pour réaliser cette cartographie, d'autres acteurs sont associés, comme les pêcheurs, ou les défenseurs de l'environnement. Pour eux, pas de doute : il faut que la loi sur l'eau s'applique le plus souvent possible. 

Et l'environnement ? 


« A partir du moment où de l'eau transite par un vecteur quelconque, le fait de modifier ce vecteur, de creuser un fossé parce qu'on n'aura pas classé ça comme un cours d'eau, aura un impact sur les crues, sur la sécheresse », argumente Michaël Prochazka, membre de SOS Loue et rivières comtoises.  

Pour résumer, l'eau cristallise des points de vue a priori opposés. Aujourd'hui, il s'agit de trouver un équilibre entre les besoins des agriculteurs, des communes, des industriels et la prévention des risques. C'est tout l'enjeu de cette cartographie.

Cartographier les rivières : tout un enjeu
Avec Eric Morel, FDSEA 25, membre du comité de suivi de la cartographie 25 ; Yannick Cadet, service eau, risques, nature et forêt de la DDT 25 ; André Paris, Onema, police de l'eau, responsabel du contrôle des usages ; Thomas Groubatch, fédération de pêche du Doubs ; Michaël Prochazka, SOS Loue et rivières comtoises. Reportage d'Isabelle Brunnarius, Laurent Brocard, Sébastian Linozzi et Pascal Gomez.

 

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