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Loir-et-Cher : l'ouvrier qui avait découvert 34 lingots d'or pourra en conserver la moitié

Photo d'illustration de lingots d'or.
Photo d'illustration de lingots d'or.

Trois ouvriers avaient découvert 34 lingots d'or en 2015. Quatre ans plus tard, celui qui avait la pelle va profiter de la moitité du magot de 1 million d'euros.

Par Victor Lengronne (avec AFP)

La cour d'appel d'Orléans a tranché. Deux des trois ouvriers qui s'étaient partagés, avec le propriétaire des lieux, 34 lingots d'or trouvés lors de travaux dans une maison de Vouzon, en Sologne (Loir-et-Cher) ont été invités à rendre leur part au troisième, considéré comme l'inventeur du trésor.  "J'ai dû retrouver des écrits d'un auteur de 1862, Charles Demolombe, des vieux papiers jauinis pour retrouver la trace de la notion d'inventeur. Et la cour d'appel l'a mentionné durant l'audience..." explique son avocat, Me Antoine Béguin, forcément satisfait du résultat de l'audience. "Juridiquement, c'était difficilement contestable. Moralement, je comprends les deux autres ouvriers... Mon client a gagné, mais ça aurait pu être une autre personne. Ca ne s'est joué à rien."

Trois ouvriers, un propriétaire, trois employeurs

En juillet 2015, cassant une dalle de béton dans la cave d'une propriété, trois ouvriers avaient trouvé une première boîte de plastique dans laquelle ils avaient découvert dix lingots d'or. Ensuite ils avaient trouvé deux autres boîtes. Un était équipé d'une pelle, un autre d'un marteau-piqueur, le dernier avait ouvert la boîte.

Après s'être entendus sur le partage avec le propriétaire, 34 lingots avaient été vendus un million d'euros. Le propriétaire gardant la moitié (500 000 euros), chaque ouvrier avait reçu 139 000 euros. Les employeurs ont récupéré 11 000 euros, une dernière personne 66 000 euros, à l'issue d'un "accord transactionnel où tout le monde a profité de la naïveté des ouvriers", poursuit Me Béguin. "Il a fallu annuler cet accord, qui m'a personellement choqué."

Pelle contre marteau-piqueur

Mais l'utilisateur du marteau-piqueur, s'estimant floué, avait porté l'affaire en septembre 2017 devant le tribunal de grande instance de Blois qui avait annulé ce partage transactionnel. La justice avait alors décidé que les découvreurs du trésor n'étaient que deux : celui qui tenait le marteau-piqueur et celui qui avait retiré les gravats avec sa pelle.
    
Écarté, celui qui avait le premier ouvert la boîte alors que ses confrères l'incitaient à la prudence de crainte d'un engin explosif, avait fait appel. La cour d'appel d'Orléans a tranché lundi : celui qui tenait la pelle est l'inventeur. Pour la Cour d'appel, il n'y a pas de "notion de co-inventeurs d'un trésor." Un propos corroboré par Me Antoine Béguin : "L'inventeur du trésor est celui qui le premier l'a rendu visible. Mon client a gratté les morceaux de béton, posé la main sur une boîte. Ça fait de lui l'inventeur." 

Ses deux collègues se retrouvent ainsi bredouille. Et devront lui restituer leur part. A moins que les deux ouvriers ne saisissent la Cour de cassation"C'est légalement possible, mais ici c'est une question factuelle qui a été traitée. La cour ne pourra pas se pencher sur les témoignages et les photos, seulement appliquer la loi ou non", énonce l'avocat de l'heureux ouvrier.

« Si on gagne, tant mieux, si on perd, c'est la justice »


De son côté, l'homme de 24 ans passe donc de 139 000 euros à 500 000 euros. "Mon client n'avait rien dépensé. Il a la tête sur les épaules, sa tranquilité m'a épaté. Il m'a dit : "si on gagne, tant mieux, si on perd, c'est la justice."" Il a gagné. 
 

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