• FAITS DIVERS
  • SOCIÉTÉ
  • DÉCOUVERTE
  • ECONOMIE
  • CULTURE
  • POLITIQUE

Un Orléanais, récemment converti à l'islam, conteste son assignation à résidence [MAJ]

Adrien Chassard conteste son assignation à résidence devant le tribunal administratif d'Orléans - 9 décembre 2015 / © F3
Adrien Chassard conteste son assignation à résidence devant le tribunal administratif d'Orléans - 9 décembre 2015 / © F3

Dans le cadre de l'état d'urgence, un Orléanais, récemment converti à l'islam, est tenu depuis novembre dernier de rester chez lui. Une assignation à résidence qu'il contestait devant le tribunal administratif. Sa demande d'annulation vient d'être rejetée en référé. 

Par Ch.L/A.Moreau

Le 19 novembre dernier, le domicile d'Adrien Chansard, un Orléanais récemment converti à l'Islam est perquisitionné. On lui reproche entre autres d'avoir été en contact avec des djihadistes. 

Depuis, Adrien Chansard est assigné à résidence, il doit se présenter quotidiennement deux fois au commissariat de Police. 

Pour cet aide-soignant dans une maison de retraite, ces obligations compromettent sa situation professionnelle tout en ne reposant sur aucune preuve tangible. Selon son avocat, Patrick Communal, l'assignation à résidence "de son client repose sur des notes blanches des renseignements généraux dans lesquelles rien n'a été vérifié puisque Adrien Chansard n'a jamais été auditionné par un service de police". 

L'avocat d'Adrien Chansard demandait l'annulation d'assignation à résidence de son client.

Cette requête a été rejetée en référé par le Tribunal administratif d'Orléans le 9 décembre.  Adrien Chansard dispose désormais de 15 jours pour faire appel devant le conseil d'Etat. 
Un Orléanais, récemment converti, conteste son assignation à résidence
Le Tribunal administratif d'Orléans doit statuer ce mercredi sur l'assignation à résidence d'un jeune Orléanais. Dans le cadre de l'état d'urgence, cet aide-soignant est tenu, depuis novembre dernier, de rester chez lui. Pour son avocat, cela ne repose sur aucune preuve tangible de radicalisation. Intervenants : Adrien Chansard et Patrick Communal, son avocat.  - A.Moreau et S.Hasnaoui

 

Sur le même sujet

Indre-et-Loire : un Rabelais de poche aux enchères le 16 juin

Les + Lus