Plusieurs écoles d’ostéopathies retrouvent leur agrément

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Écrit par Karim Jbali

A la suite du nouveau cadre réglementaire, plusieurs écoles d’ostéopathies avaient perdu leur agrément. Après avoir déposé des recours administratifs, 8 ont réussi à récupérer leur sésame au grand satisfecit de leurs étudiants, qui avaient vu leur scolarité compromise.










En Aquitaine, il s'agit de l'Institut d'ostéopathie de Bordeaux et du Collège ostéopathique du Pays basque à Biarritz. Tous sont agréés "pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 2016 pour dispenser une formation en ostéopathie", précisent les décisions du ministère de la Santé.

Dans un rapport rendu public en mai 2012, l’Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS) avait initialement mis en lumière un encadrement insuffisant des conditions d’agrément des écoles et une importante hétérogénéité de la qualité des formations dispensées.

Le Ministère a agréé dans un premier temps 23 écoles . 14 écoles ont été refusées. Les écoles non agréées ont engagé, comme il était dans leur droit, des recours contre la décision administrative en utilisant les moyens juridiques et administratifs à leur disposition (recours grâcieux, requête devant les tribunaux administratifs, recours en urgence devant le Conseil d'Etat )

Un  nouveau cadre réglementaire pour la formation officielle des ostéopathes a été alors proposé. Par ce nouveau dispositif, le gouvernement a décidé de  garantir la qualité des enseignements et des écoles d’ostéopathie sur l’ensemble du territoire afin de sécuriser la prise en charge des patients.

Élaboré au terme d’une concertation avec l’ensemble des représentants de la profession, le nouveau cadre réglementaire a définit des critères précis sur la base desquels l’ensemble des établissements de formation en ostéopathie devra solliciter un nouvel agrément.


La formation

La formation est désormais fixée à 4860 heures en cinq années et réparties en 7 grands domaines d’enseignement. Une procédure de dispense de suivi et de validation de certains enseignements est également prévue afin de prendre en compte le parcours antérieur des étudiants.


Validité

Les agréments délivrés par le ministère chargé de la santé à partir de la rentrée 2015 ont une durée de validité de cinq ans. L’agrément peut être retiré par décision motivée du ministère chargé de la santé lorsque les conditions réglementaires cessent d’être remplies ou en cas d’incapacité ou de faute grave des dirigeants de l’établissement.
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Soulagement des futurs ostéopathes formés à Bordeaux