• ECONOMIE
  • POLITIQUE
  • SOCIÉTÉ
  • FAITS DIVERS
  • SPORT
  • CULTURE

Bond de la TVA sur les activités équestres

La Commission Européenne a prévu, dès fin 2011, de faire passer la TVA sur les activités équestres de 5,5% à 19,6%.

Par Coralie Roland

video title

Activités équestres : possible hausse de TVA

La Commission Européenne a prévu, dès fin 2011, de faire passer la TVA sur les activités équestres de 5,5% à 19,6%. Cumulée à la flambée du prix de la paille, cette décision pourrait entraîner la fermeture de nombreuses structures (centres hippiques, clubs équestres, haras, etc).

Cumulée avec la flambée du prix de la paille, cette décision pourrait entraîner la fermeture de nombreuses structures (centres hippiques, clubs équestres, haras, etc) qui ne pourront supporter cette hausse des charges. Sur le terrain, tous les professionnels qui gravitent autour du monde du cheval voient l'avenir avec inquiétude.

Depuis 2004, les centres équestres et les activités assimilées (pension, enseignement, location ou préparation de chevaux...) bénéficiaient du statut agricole.

Leur seul espoir, une modification du Code général des Impôts ou un recours en  justice devant la Cour européenne.

Sur le même sujet

G7 : La halle d'Iraty met le pays basque en vitrine

Les + Lus