Michaël Delafosse et la mairie de Montpellier sont dans le collimateur de l'association Transparence citoyenne qui dit militer pour promouvoir la transparence, la responsabilité et la moralité de la vie publique. Selon elle, une note de frais de 2022 pour un voyage au Japon serait "disproportionnée", l'association entend demander des comptes au maire, tout comme des élus d'opposition.
L'affaire débute en mars 2024, quand l'association Transparence Citoyenne demande à la mairie de Montpellier, les notes de frais du maire, de juin 2020 à nos jours.
Une demande légale au titre du droit d'accès aux documents administratifs, prévue par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administration.
On a fait cette démarche pour toutes les villes de France de plus de 10 000 habitants, soit 1 025 communes, au total. Et on a particulièrement analysé celles du Top 10, dont Montpellier, qui ne voulaient pas coopérer. Cela pouvait cacher des abus. Heureusement, c'est une minorité.
Guillaume Leroy, président de Transparence Citoyenne
1/ 11 En mars dernier, nous avons demandé à la mairie de Montpellier de nous transmettre les notes de frais. Aucune réponse de son maire Michaël Delafosse ou de son équipe. pic.twitter.com/Q4DgZ9OqvV
— Transparence Citoyenne (@TransparenceCit) December 5, 2024
L'équipe du maire fait la sourde oreille
Sans réponse de la mairie, l’association Transparence Citoyenne, qui lutte contre la corruption et la gabegie des deniers publics, comme elle se définit, demande l'arbitrage de la justice. D'abord, elle saisit en juillet la Cada (Commission d’accès aux documents administratifs) qui dit que la mairie doit fournir les documents demandés. Puis faute de réponse, en octobre, c'est le tribunal administratif de Montpellier qui confirme et ordonne à la mairie de fournir les notes de frais de Michaël Delafosse depuis juin 2020.
L'association obtient finalement une partie des documents en novembre.
La mairie nous a transmis uniquement les notes de frais de déplacement du maire. Il manque les frais de restauration et de représentation. L'action auprès du tribunal administratif est d'ailleurs toujours en cours pour les récupérer.
Guillaume Leroy, président de Transparence Citoyenne
Une facture d'hôtel au Japon à plus de 2 000 euros
Parmi toutes les notes de frais, une attire l'attention. Il s'agit d'une facture pour deux nuits d'hôtel à Hiroshima au japon, les 5 et 6 août 2022, avec petits déjeuners et un bouquet de fleurs destiné au mémorial de la paix en souvenir des victimes des bombes nucléaires. Montant : 2 057,76€.
5/ 11 Parmi les documents reçus, une dépense a particulièrement attiré notre attention : 2 057,76 € pour deux nuits dans un hôtel au Japon, l’ANA Crowne Plaza. pic.twitter.com/Fl2JDp0dP1
— Transparence Citoyenne (@TransparenceCit) December 5, 2024
Problème, selon l'association, à cette période de l'année, les chambres les plus chères de l'hôtel ANA Crowne Plaza d'Hiroshima sont à 350 euros et en moyenne autour de 280 euros, soit 44 000 Yen. Même avec deux petits-déjeuners et les fleurs, la note de frais est jugée "disproportionnée". D'où une demande d'explication à la mairie. En vain.
Ces dépenses semblent disproportionnées. Nous avons envoyé un courrier à Michaël Delafosse ce vendredi 6 décembre pour lui demander des explications. En vue, éventuellement, de saisir les autorités compétentes pour ouvrir une enquête.
Guillaume Leroy, président de Transparence Citoyenne
Selon une note de la mairie de Montpellier du 29 août 2022, citée par le média Le Poing, "les frais de déplacement seront pris en charge par Monsieur le Maire, lui-même et seuls les frais d’hébergement pour les nuits du 5 au 7 août seront à la charge de la Ville de Montpellier ainsi que l’achat et la livraison de la gerbe de fleurs”. Une note précise que cette représentation officielle à Hiroshima se faisait à l'occasion d'un voyage privé.
C'est une façon de faire très inhabituelle. Soit le voyage est officiel, soit il est privé. Cela me rappelle le voyage à Tahiti d'Anne Hidalgo puis ses vacances que nous avons dénoncé en décembre 2023.
Guillaume Leroy, président de Transparence Citoyenne
L'opposition municipale veut saisir la justice
Forte de cette affaire, Alenka Doulain, conseillère municipale LFI d'opposition, a annoncé sur le réseau X qu'elle comptait saisir la justice et demander l'ouverture d'une enquête au procureur de la république.
Il faut faire la lumière sur cette facture. 2 000 euros pour 2 nuits d'hôtel, c'est indécent sur des deniers publics pour un élu responsable. Le procureur doit être alerté, il ne faudrait pas que cela constitue un détournement de fonds publics.
Alenka Doulain, élue LFI à la mairie de Montpellier
En vertu de l’article 40 du Code de procédure pénale, et sur la base des révélations de @TransparenceCit et @lepoinginfo, je saisis le procureur de la République, en tant qu’élue de #Montpellier, pour faire toute la lumière sur cette nouvelle affaire. https://t.co/8FRWZxX0k1
— Alenka Doulain (@AlenkaDoulain) December 6, 2024
Un voyage en Chine pointé du doigt
Autre dépense suivie de près par les élus d'opposition. Un voyage en Chine (Shanghai, Chengdu et Pékin) du 18 au 31 octobre 2024. Et une facture de 63.429,12€ acquittée par la mairie pour cette "mission économique" composée de 27 personnes.
Cette mission en Chine est annuelle. Mais en 2024, l'enveloppe semble en large dépassement. Ce voyage a duré plus longtemps et la délégation était importante, 27 personnes... Plus de 63 000 euros, c'est une grosse somme. Une telle dépense est-elle nécessaire au moment où les budgets sont restreints ?
Alenka Doulain, élue LFI à la mairie de Montpellier
La délégation comptait trois élus (le président et deux vice-présidents), sept agents de la métropole, 11 vignerons, trois représentants de la filière économique et trois journalistes.
De son côté, l'association Transparence citoyenne espère éditer en 2025, donc juste avant les municipales de 2026, un rapport des notes de frais des maires des grandes villes pour mettre au jour les abus de certains et la bonne gestion d'autres.
Sollicitée à deux reprises, par France 3 Occitanie, la mairie de Montpellier n'a, pour l'instant, pas donné suite à nos demandes d'explications et/ou d'interview.
