Le Sénat adopte le projet de métropole “Aix-Marseille-Provence”

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Les sénateurs ont adopté, hier vers 22 heures, en 1ère lecture et à une large majorité, le projet de loi du gouvernement sur la métropole "Aix Marseille Provence". Cette métropole est le sujet d'une forte opposition de la part d'une partie des élus locaux et régionaux.

Par Christophe Monteil

La création de cette métropole qui figure dans le projet de loi sur la décentralisation  avait reçu l'opposition de 109 maires, sur 119, des Bouches-du-Rhône, de toutes tendances politiques. L'amendement de M. Gaudin a été largement adopté, alors que trois amendements de rejet, déposés par Roland Povinelli (PS), Sophie Joissains (UMP) et Christian Favier (PCF) n'ont reçu le soutien que de 24 sénateurs, 312 étant contre.

"Quand les maires des Bouches-du-Rhône sont venus protester contre la métropole la semaine dernière, ils ne savaient pas qu'ils seraient dans la métropole", a déclaré M. Gaudin. Ces élus, accompagnés de cinq sénateurs, avaient manifesté devant les portes du Sénat, après avoir été reçus par la ministre des collectivités, Marylise Lebranchu.

Le gouvernement prévoyait que seulement 69 communes sur les 92 qui formeraient la métropole bénéficieraient d'un des 130 sièges du conseil métropolitain, ce qui avait provoqué l'ire des élus locaux. M. Gaudin a proposé qu'il y ait un siège minimum par commune et une représentation
en sièges la plus proche possible de leur poids démographique. Pour cela, il porte à 238 le nombre d'élus métropolitains. Marseille compterait
106 représentants, soit 44,54% des sièges.

Selon M. Gaudin, également président du groupe UMP au Sénat, ce dispositif réduit considérablement le nombre d'élus intercommunaux, actuellement de 560 si on compte les membres des cinq intercommunalités existantes. Par ailleurs, il s'est réjoui que le gouvernement ait proposé dans un amendement une table-ronde sur le financement du bataillon de marins-pompiers de Marseille, actuellement assuré par la communauté urbaine Marseille Provence Métropole. M. Gaudin espère récupérer ainsi une partie des taxes sur les polices d'assurance que prélève l'Etat  pour que les conseils généraux financent les Services départementaux d'incendie et de secours.

L'examen du projet de loi de décentralisation créant les métropoles devrait se terminer aujourd'hui. Mardi, le Sénat a donné son feu vert à la création au 1er janvier 2015 de la métropole de Lyon, première métropole française à compétences étendues. En revanche lundi, il a rejeté les projets du gouvernement en ce qui concerne Paris et l'Ile-de-France.

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