Haies, climatisations, piscines, barbecues et chiens : voici le top 5 des sources de conflits de voisinage en été

Avec l’été qui est enfin là, la saison des barbecues, des apéros entre amis et des plongeons dans la piscine bat son plein. Mais cela peut aussi être une source de conflits entre voisins. On vous dévoile le palmarès des problèmes les plus fréquents en été.

Elle a vécu des moments difficiles, à cause de ses voisins. Françoise, une retraitée de 81 ans de l’agglomération clermontoise, a connu un conflit de voisinage avec un couple. Cette propriétaire a emménagé dans sa maison en 1994, quasiment en même temps que les voisins d’à côté. En 10 ans, leurs relations se sont dégradées, à cause d’une haie non entretenue. Elle raconte, émue : “Les haies ont été un élément déclencheur. Elles n’avaient pas été plantées à la bonne distance. Mon mari, à l’époque, me l’avait fait remarquer. Mais les cyprès sont arrivés à 3,50 m ou à 4 m de haut. J’ai demandé à ce qu’ils mettent à la taille prévue par la législation, à 2 m de haut. De plus, mes voisins ne respectaient pas la distance de plantation”.

"Je ne voyais plus le soleil"

Mais au fil des années, la situation s’envenime pour la retraitée : “Je ne voulais pas qu’il y ait de l’eau dans le gaz. A chaque taille, je demandais à ce qu’elle soit rabattue à 2 m. On me disait ‘on verra’. Je n’ai rien vu et j’ai pris la mouche”. La veuve poursuit : “A un moment, cela me tourmentait. Je ne voyais plus le soleil. J'ai toujours autorisé le passage chez moi, en raison de l’obligation du droit d’échelle mais cette année j’ai dit non, parce que les voisins ne respectaient pas la hauteur”. Françoise tenait à conserver de bonnes relations mais “quand les gens se moquent de votre figure, un jour vous prenez chaud”. Elle contacte le service juridique de son assureur, qui l’oriente vers un conciliateur de justice.

Paul Pourrat, président des conciliateurs de justice d’Auvergne et membre du bureau national, est l’un des 2 700 conciliateurs de l’Hexagone. C’est lui que Françoise a contacté. Il traite près de 2 900 litiges en Auvergne chaque année. Quelques 16% des affaires sont des conflits de voisinage.   

1 Les haies 

La taille des haies décroche en proportion la palme des problèmes les plus fréquents des soucis de voisinage estivaux. Paul Pourrat rappelle : “La haie du voisin ou des arbustes qui prospèrent en bordure de propriété peuvent poser problème quand ils débordent sur la limite de propriété : cela peut entraîner des nuisances”. La loi prescrit de ne pas avoir une haie de plus 2 mètres de hauteur à moins de 2 m de distance. Par une conciliation de justice, on peut se mettre d’accord avec le voisin pour avoir une haie qui dépasse les fameux 2 m mais il s’agit “seulement d’un accord entre les deux personnes. C’est peut-être contraire à la loi mais cela tient entre les personnes”.  Le problème de la haie est de non seulement empiéter sur la propriété, mais aussi d’entraîner de l’ombre, des nuisances à partir des racines et des branches. C’était le cas de Françoise.  

2 Le bruit des climatisations 

Autre nuisance dans le top 5 des problèmes de voisinage : le bruit de la climatisation. “La clim fonctionne également la nuit. Dès que les températures sont un peu élevées, les gens vivent la fenêtre ouverte et la clim génère automatiquement du bruit” indique le président des conciliateurs de justice d’Auvergne. La loi dit qu’en ce qui concerne le bruit, il ne faut pas dépasser une certaine limite, en termes de répétitivité et d’intensité du bruit. “Le bruit est reconnu comme un usage normal, c’est l’abus de droit qui peut être sanctionné”. Des appareils peuvent mesurer le bruit et des spécialistes s’en chargent. 

3 Le bruit des piscines 

La pompe ou le moteur de la piscine peuvent également générer du bruit, et irriter vos voisins. A la longue, ils peuvent s’en plaindre. Les cris des baigneurs enjoués qui barbottent, peuvent aussi taper sur les nerfs des habitants du quartier. 

4 Les barbecues 

Selon l’expert, en été, “ils constituent des litiges fréquents mais le problème pose moins de répétitivité. Ce n’est qu’occasionnel, avec le bruit qu’il engendre”. Pour de ne pas risquer le tapage nocturne, profitez de votre soirée tout en mesure, afin de ne pas gêner vos chers voisins. Une règle de savoir-vivre élémentaire.

5 Les chiens qui aboient 

Un animal qui jappe peut provoquer un problème de voisinage. Cependant, c’est moins fréquent en été : “On entend un peu moins le chien en été qu’en hiver. L’animal aboie quand le maître n’est pas là. Durant l’année, nombre d’entre eux sont au travail en hiver. L’été, le maître s’occupe de son chien, sauf à la campagne” souligne Paul Pourrat.

Le conciliateur est là “pour écouter les personnes. Il est même obligatoire pour ce type de litiges, de voisinage ou de moins de 5 000 euros”. Environ 48% des cas sont réglés par la conciliation à l’amiable. “L’affect est très important pour les soucis de voisinage. Ils ne se règlent pas forcément ainsi”.

Le rôle de la conciliation

Une affaire qui n’est pas réglée au bout de 3 mois sera réglée “difficilement. On est tenus par la loi de recevoir les personnes avant 3 mois”. Si la conciliation échoue, c’est le tribunal judiciaire qui est le prochain recours. On compte 48 conciliateurs en Auvergne. Il suffit d’aller en mairie ou dans les espaces France Services ou encore sur le site Internet des conciliateurs de justice.“On conseille de consulter le plus rapidement avant que la situation ne s’enkyste. Actuellement, les gens sont un peu sur les nerfs. On a besoin d’un tiers pour calmer le jeu” recommande Paul Pourrat. Cette procédure est gratuite pour le justiciable.  

Un soulagement final

Elle a réglé le confit entre Françoise et ses voisins en moins d’un mois : “Tout est allé assez vite. J’ai rencontré le conciliateur et je lui ai envoyé au préalable un dossier complet. Il a convoqué les deux parties. Tout s’est passé très cordialement. Le conciliateur est très diplomate, il ménage les deux parties”. La veuve constate : “Depuis 10 ans je demandais quelque chose : là, les voisins étaient d’accord sur tout. On se demande pourquoi on en est arrivés là”.

Renouer le dialogue

La décision finale est tombée le lundi 8 juillet : “l’accord a été extrêmement rapide. J’ai reçu une convention, que je vais faire homologuer. Les voisins se sont engagés sur la taille de la haie, l’arrachage d’un cerisier..tout ce qui cloche. J’étais ravie car cela me posait un problème moral. On n’est pas bien quand on engage cette procédure. “ Françoise regrette d’en être “arrivée là. C’était ridicule. L’intervention du conciliateur a été très bénéfique et indispensable. Cela a permis de renouer un dialogue et de rétablir la qualité des relations de voisinage”. Si la convention n’est pas respectée, la plaignante fera constater. Les voisins de Françoise ont jusqu’au 30 novembre pour tailler leur haie.

Phénomène nouveau lié au réchauffement climatique qui pourrait entrer dans ce top 5 : des conflits de voisinage éclatent parfois à cause de récipients d’eau stagnante laissés par les voisins. Une aubaine pour la multiplication des moustiques. Une façon de causer bien du tourment au cours de l’été.