Lyon : un opposant du Lyon-Turin réclame la radiation de 3 commissaires-enquêteurs

Un opposant emblématique au TGV Lyon-Turin demande à la justice administrative la radiation de 3 commissaires enquêteurs pour conflit d'intérêt.   

Société
De la vie quotidienne aux grands enjeux, découvrez les sujets qui font la société locale, comme la justice, l’éducation, la santé et la famille.
France Télévisions utilise votre adresse e-mail afin de vous envoyer la newsletter "Société". Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien en bas de cette newsletter. Notre politique de confidentialité

C'est une procédure à l'initiative d'un des chefs de file des opposants au TGV Lyon Turin, le bouillonnant Daniel Ibanez. Mardi 3 octobre, cet activiste est venu réclamer devant le Tribunal administratif de Lyon la radiation de 3 commissaires enquêteurs, chargés de l'enquête publique sur le projet ferroviaire transalpin.

Il leur reprochent une série de conflits d'intérêts dans le dossier, ce qui les aurait potentiellement empêché d'émettre un avis impartial et indépendant, à l'issue de l'enquête publique.

Pour l'opposant au Lyon-Turin, le refus de la Commission départementale de désignation des commissaires enquêteurs de Savoie de les radier en 2014 est également entachée d'irrégularité, et c'est cet acte que Daniel Ibanez conteste ce mardi.

Selon l'opposants, 3 membres de cette commission étaient également au conseil d'administration du conservatoire du patrimoine naturel de Savoie, une association devant bénéficier de mesures compensatoires inscrites au dossier d'enquête publique.
 
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Tous les jours, recevez l’actualité de votre région par newsletter.
Veuillez choisir une région
France Télévisions utilise votre adresse e-mail pour vous envoyer la newsletter de votre région. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de ces newsletters. Notre politique de confidentialité
Je veux en savoir plus sur
le sujet
Veuillez choisir une région
en region
Veuillez choisir une région
sélectionner une région ou un sujet pour confirmer
Toute l'information