Ce jeudi 18 juin, la Commission européenne a décidé de poursuivre en justice la Belgique et la Bulgarie en raison du dépassement persistant des particules dans l'air. La France est aussi menacée de poursuites en raison de la non prise en compte du problème à Grenoble notamment.
Outre la Belgique et la Bulgarie, des procédures d'infraction liées aux PM10 (les particules d'un diamètre inférieur à 10 microns) sont en cours, à divers stades, dans 14 des 28 États membres de l'UE. La Commission européenne menace notamment la France d'un renvoi en justice faute de "mesures ambitieuses, rapides et efficaces" pour limiter ce type de pollution dans dix agglomérations (dont Grenoble, Paris, Lyon et Marseille), exigeant une réaction d'ici à fin juin.
La Suède est aussi visée par un tel "avis motivé", dernière étape avant le déclenchement effectif des poursuites, souligne la Commission dans un communiqué. La Suède qui a déjà été condamnée par la Cour pour non-respect des valeurs limites de PM10 entre 2005 et 2007.
La législation de l'UE a fixé des valeurs limites depuis 2005 pour ces microparticules imputables aux émissions de l'industrie, de la circulation routière, au chauffage domestique, et qui "provoquent des problèmes respiratoires, le cancer du poumon et entraînent une mort prématurée", fait valoir la Commission.
Les problèmes de dépassement dans l'UE concernent principalement les valeurs limites fixées pour les PM10, le dioxyde d'azote (NO2) provenant des gaz d'échappement et, dans une moindre mesure, le SO2 (dioxyde de soufre).