Grâce à un vice de procédure, Alexey Kuzmichev va de nouveau pouvoir naviguer à bord de la Petite Ourse, un de ses bateaux amarrés sur la Côte d'Azur. Mais son yacht devra rester cantonné aux eaux territoriales françaises.
Les douanes ont-elles confondu vitesse et précipitation? Le 16 mars 2022, soit à peine 24h après que l'Union européenne a inscrit Alexey Kuzmichev sur la liste des oligarques russes dont il a été décidé de geler les avoirs, 5 agents se présentent au chantier naval du Port Vauban, à Antibes. Ils viennent inspecter un yacht de 27 mètres, la petite Ourse, propriété du milliardaire russe, d'une valeur de 4 millions d'euros, et décident de sa saisie.
Immédiatement, c'est la justice que l'oligarque décide de saisir. Son avocat, Maitre Philippe Blanchetier, invoque notamment un vice de procédure : pour permettre ce contrôle, les douaniers ont prétexté une recherche de fraude à bord du bateau. Or aucune fraude ne sera évoquée dans les différents procès verbaux dressés après leur visite.
La cour d'appel de Paris a donc annulé cette saisie. Joint par téléphone, Maitre Philippe Blanchetier se dit satisfait par cette décision :
"J’y vois le triomphe du droit sur l’improvisation dictée par d’obscures préoccupations politiques."
Maitre Philippe Blanchetier, avocat d'Alexey Kuzmichev
Des préoccupations selon lui obscures, et parfois même incohérentes : l'avocat rappelle que son client a une résidence à Paris, d'où il peut entrer et sortir à sa guise. Idem dans sa somptueuse villa tropézienne. "Entre le Var et Paris, il a le droit d'utiliser des véhicules à moteur (...) Quelle est la différence entre une voiture et un bateau?"
Il conteste même le statut d'oligarque prêté à Alexey Kuzmichev. Pourtant, dans cette fameuse liste noire dressée par l'Union européenne, les griefs sont détaillés :
"Alexey Kuzmichev est un grand actionnaire du conglomérat d'Alfa Group, qui comprend Alfa Bank, l'un des plus grands contribuables de la Russie. Il est considéré comme l'une des personnes les plus influentes de Russie. Ses liens avec le président russe sont bien établis".
Journal officiel de l'Union européenne, 15 mars 2022
D'ailleurs, malgré l'annulation de la saisie de son yacht, ses avoirs restent gelés. Et s'il peut de nouveau naviguer à bord de la Petite Ourse, c'est uniquement dans les eaux territoriales françaises
Alexey Kuzmichev a entamé un second recours, pour un autre bateau, la Petite Ourse II, amarré à Cannes et dont la justice décidera du sort prochainement.
