Malgré les arguments du club de Bourgoin, le tribunal administratif a validé sa rétrogradation
Le CSBJ au tribunal administratif
Le CSBJ en fédérale 1... A presque 15 jours de la reprise des championnats de rugby, le jugement du tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours déposé par le club de Bourgoin contre sa rétrogradation.
Fédérale 1 ou toujours en pro D2 ?
Le club de Rugby de Bourgoin avait saisi le Tribunal administratif de Grenoble pour contester les décisions fédérales de rétrogradation en 3eme division et demander sa réintégration en PROD2.
Les joueurs étaient arrivés en masse pour assister à la séance.
Le président des ciel et grenat n'exclut pas de faire appel devant le Conseil d'état, il a 15 jours pour le faire.
Rétrogradé en mai
Le club isérois, 9e du dernier championnat de Pro D2, a été rétrogradé au mois de mai pour un passif de 1,35 million d'euros après une décision de la DNACG, sanction confirmée ensuite par la commission fédérale d'appel de la Fédération française de rugby (FFR).
Saisi par le club, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a lui aussi proposé de confirmer la décision des instances fédérales.
Reprise des activités sportives
Le 17 juillet, le tribunal de commerce de Vienne (Isère), qui voulait s'assurer de la pérennité financière de Bourgoin, n'a pas tranché sur l'état de cessation de paiement du club. Préférant attendre octobre et le rapport d'un juge enquêteur, il a autorisé le CSBJ à reprendre ses activités sportives.
Le CSBJ avait donc saisi le Tribunal administratif de Grenoble pour contester les décisions fédérales et demander sa réintégration en Pro D2.
Béziers repêché
En conséquence, le club de Béziers, 15e du dernier championnat de Pro D2 et relégué en Fédérale 1, a été repêché par la LNR. L'édition 2012/2013 du championnat de Pro D2 débute le 25 août.