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Pollution de l'air. L'Union Européenne menace de poursuivre la France en justice

La Commission européenne a menacé ce mercredi la France d'un renvoi en justice si elle ne prend pas des "mesures ambitieuses, rapides et efficaces" pour limiter la pollution aux particules fines dans dix agglomérations, dont Paris, Lyon et Grenoble mais également la Vallée de l'Arve.

La ville de Grenoble lors d'un épisode de pollution aux particules fines en mars 2014
La ville de Grenoble lors d'un épisode de pollution aux particules fines en mars 2014 © AFP
"La Commission européenne a demandé à la France de respecter la législation de l'UE exigeant que les États membres limitent l'exposition de leurs citoyens aux particules fines (PM10)", a-t-elle indiqué dans un communiqué.

Cet "avis motivé" peut être suivi d'un renvoi de la France devant la Cour de justice de l'Union européenne si le pays "ne réagit pas dans un délai de deux mois", a précisé Bruxelles.

"Les chiffres des autorités françaises les plus récents montrent que le problème de pollution de l'air persiste et que les limites maximales journalières pour ces particules sont dépassées dans 10 zones: Paris, Lyon, Grenoble, Marseille, Martinique, Rhône-Alpes (Vallée de l'Arve), PACA-ZUR (Zone urbaine régionale), Nice, Toulon, Douai-Béthune-Valenciennes", selon la Commission.

L'exécutif européen "considère que la France n'a pas adopté les mesures qui auraient dû être appliquées depuis 2005 pour protéger la santé de ses citoyens et elle lui demande de prendre des mesures ambitieuses, rapides et efficaces", poursuit Bruxelles.

"Ces minuscules particules proviennent des émissions imputables à l'industrie, à la circulation routière et au chauffage domestique et peuvent provoquer de l'asthme, des problèmes cardiovasculaires, des cancers du poumon et entraîner une mort prématurée", rappelle la Commission européenne.

Un épisode de pollution accrue à Paris et en Ile-de-France début avril avait donné lieu à une nouvelle polémique en France, les élus de la région réclamant, en vain, une mise en oeuvre rapide de la circulation alternée des véhicules.
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