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"Pro" et "anti" Center Parcs au tribunal administratif de Grenoble

Ce jeudi 2 juillet, les abords du tribunal administratif de Grenoble étaient bouclés par les forces de l'ordre. S'attendait-on à des affrontements entre "pro" et "anti" Center Parcs? Finalement, c'est bien en audience que "l'affrontement" a eu lieu, devant le tribunal administratif.  
Les manifestants devant le tribunal administratif de Grenoble
Les manifestants devant le tribunal administratif de Grenoble © Nathalie Rapuc - France 3 Alpes
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Les forces de l'ordre devant le tribunal
Les forces de l'ordre devant le tribunal © Nathalie Rapuc
Ayant l'expérience de rencontres tendues place Verdun, la préfecture de l'Isère avait envoyé des policiers en nombre du côté du tribunal. 60 hommes environ, chargés de canaliser 80 opposants et défenseurs du projet Center Parcs des Chambaran. Mais l'ambiance n'a pas tourné au pugilat. Moins nombreux que lors des deux autres audiences, les manifestants ont bien compris que tout se jouait à l'intérieur.     

Six requêtes émanant de trois associations opposées au projet étaient examinées. Les associations contestent la légalité de deux arrêtés pris par le préfet de l'Isère en 2014. Ces arrêtés avaient permis de donner le feu vert aux travaux. L'un autorisait le projet au titre de la loi sur l'eau tandis que l'autre permettait la destruction de l'habitat d'une cinquantaine d'espèces protégées (amphibiens, reptiles, écureuils, écrevisses...).

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Le 23 décembre, le juge des référés avait décidé de suspendre l'arrêté portant sur le volet "loi sur l'eau", en estimant qu'un doute existait quant à sa légalité. Le juge avait notamment justifié sa décision par l'insuffisance des mesures prévues pour compenser la destruction de zones humides. Saisi par le groupe Pierre & Vacances, le Conseil d'État a ensuite invalidé cette décision à la mi-juin. 

Ce jeudi, le rapporteur public du tribunal administratif s'est globalement prononcé contre le projet. Dans la majorité des cas, son avis est suivi par les juges. 

Extrait du live-tweet de France 3 Alpes
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Les opposants au projet, notamment réunis dans l'association "Pour les Chambaran Sans Center Parcs" (PCSCP), espèrent qu'une lecture minutieuse du dossier amènera la Justice à invalider les arrêtés préfectoraux.

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La forêt des Chambaran s'étend sur 33.000 hectares, le projet porte du 150 hectares dont 35 construits. Pour les défenseurs, l'impact sera "limité" sur la nature. Quant aux zones humides, Pierre & Vacances explique qu'il va compenser à hauteur de 1 hectare impacté égale 2 hectares restaurés. Ce qu'ils mettent en avant, c'est l'atout économique. 

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Les promoteurs du projet ne veulent pas passer pour des destructeurs de la nature. 

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Et le débat public? 

Le rapporteur public s'étonne que la Commission Nationale du Débat public n'ait pas été saisie. Lorsque le coût d'un projet est supérieur à 300 millions d'euros, la saisine est automatique.

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L'avocate des promoteurs s'inscrit en faux, estimant que le coût est loin des 300.000 euros. 

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L'audience aura duré trois heures, le rapporteur public, Guillaume Lefebvre, a recommandé au tribunal "l'annulation totale, immédiate et rétroactive" de l'arrêté du préfet de l'Isère du 3 octobre 2014 autorisant le projet porté par le groupe Pierre & Vacances, en arguant qu'il ne respectait pas la loi sur l'eau. Selon M. Lefebvre, cet arrêté doit être considéré comme illégal pour deux raisons: l'absence de saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP) et l'insuffisance des mesures compensant la destruction de zones humides.

L'affaire a été mise en délibéré au 16 juillet. 

Pendant ce temps-là, à l'extérieur, deux mondes se regardaient en chiens de faïence.





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