Pour éviter les nuisances sonores, certaines villes prennent un arrêté municipal encadrant les horaires de tonte du gazon. Samedi, dimanche matin ? Et le reste de la semaine ? On fait le point dans le Nord et le Pas-de-Calais. Une carte que vous pouvez nous aider à compléter.
Il fait beau, l'herbe pousse.. Le ronflement des tondeuses à gazon est reparti de plus belle. Mais vos voisins et vous avez-vous le droit de tondre la pelouse le dimanche ? Quid du samedi, et des autres jours de la semaine ?
La question n'est pas anodine : hors des horaires prévus à cet effet, l'utilisation de tondeuse à gazon est considérée comme une nuisance sonore et peut faire l'objet d'une amende de 68 euros.
Que dit la loi ?
Un décret datant de 2006 indique qu'"aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d’une chose dont elle a la garde."
Un "guide du maire" à destination des élus sur la question des bruits de voisinage précise que l'édile dispose d’un "pouvoir de police générale en matière de lutte contre les bruits de voisinage"
"Il vous appartient de vérifier l’existence d’un arrêté préfectoral sur le bruit. Vous pouvez le compléter ou le renforcer par des arrêtés municipaux." Dans les préfectures du Nord et du Pas-de-Calais, les horaires s'étendent généralement de 8H30 à 12H et de 14H à 19H en semaine, de 9H à 12H le samedi et de 10H à 12H le dimanche. Mais certains communes ont pris des arrêtés pour aménager différemment ces horaires ou simplement pour les préciser.
Et dans ma commune ?
Nous avons compilé, dans la carte ci-dessous, les horaires autorisées de tonte dans près de 75 communes du Nord et du Pas-de-Calais, de celles où la tonte est interdite (en vert très pâle) à celles où elle est largement autorisée (en vert foncé).
Y sont inscrits les horaires indiqués dans les arrêtés municipaux, ou ceux généralement admis lorsqu'il a été confirmé qu'une commune n'avait pas pris d'arrêté (comme c'est le cas à Boulogne-sur-Mer, Hem, Esquelbecq)
Ci-dessous, une version en tableau où vous pouvez chercher votre commune.
Quelques cas particuliers
De nombreuses villes n'ont pas jugé bon de prendre un arrêté municipal pour encadrer les horaires de tonte, se bornant à rappeler les règles de civisme. La ville de Hem, par exemple, appelle à "respecter votre voisinage".
"Il est conseillé de ne pas tondre sa pelouse pendant la journée du dimanche et de respecter ainsi une quiétude sonore dans le quartier" indique de son côté la ville de Lens, ajoutant : "Le repos de chacun est primordial pour éviter tout conflit de voisinage."
D'autres se démarquent par une réglementation... beaucoup plus tolérante. Á Roubaix, l'utilisation d'appareils motorisés pour le jardinage est autorisée entre 7 heures et 22 heures tous les jours, y compris le dimanche. "Roubaix est la quatrième ville la plus dense de France" rappelle-t-on à la ville. "Il s'agit d'un très vieil arrêté qui n'a pas été revu."
Autre cas particulier à Wattignies, qui distingue dans ses horaires "les tondeuses électriques particulièrement silencieuses", qui bénéficient d'une tolérance plus large.
