Douai : manifestation en soutien à des éleveurs d'Aniche condamnés pour le bruit et l'odeur de leurs cochons

Pres de 200 personnes ont manifesté ce samedi à Douai (Nord), convergeant vers le palais de justice, en soutien à une famille d'éleveurs d'Aniche "injustement condamnée à verser 58 700 euros" à la suite de "nuisances sonores et olfactives" causées par leurs cochons.

"Condamné pour avoir travaillé, pour vous nourrir !", pouvait-on lire sur des pancartes, dans une vidéo diffusée à la mi-journée par la FRSEA et les Jeunes Agriculteurs (JA) du Nord Pas-de-Calais, à l'origine de cette mobilisation.
 


Quelque 115 tracteurs et 180 personnes - agriculteurs et citoyens - ont ainsi défilé en fin de matinée dans le centre-ville, faisant notamment le tour du tribunal, avant de se diriger à partir de midi vers Aniche, à 20 km, pour rejoindre l'exploitation de la famille concernée.

En 2017, la jeune éleveuse Nathalie Delval avait repris à Aniche une "petite exploitation familiale en zone urbaine", comprenant une centaine de porcs et bovins et 16 hectares de prairies, en "la diversifiant par la création d'un atelier de vente directe". Mais le propriétaire du terrain voisin, qui souhaitait faire construire des logements, "avait déposé un recours en justice en dénonçant les nuisances sonores et olfactives" causées par les cochons, expliquent la FRSEA et les Jeunes Agriculteurs dans un communiqué.
 

"Cette décision, c'est de la folie !" 


Au printemps 2017, un juge des référés condamne l'éleveuse à faire cesser ces "troubles de voisinage" sous quatre mois, avec une astreinte de 200 euros par jour de retard. En appel, le délai est ramené à trois mois, selon les syndicats organisateurs. "Les Delval ont tout de suite décidé de construire une nouvelle porcherie ailleurs, qui leur a coûté 100 000 euros ! Mais ça ne se fait pas en trois mois ! Il faut le terrain, le permis de construire...", déplore Gautier Meausoone, membre de l'Union agricole d'Avesnes.
 
En 2018, un juge de l'exécution (JEX) condamne l'éleveuse à payer 2500 euros d'amende pour le retard accumulé. Mais la partie adverse fait appel et en septembre 2019, le tribunal de Douai la condamne cette fois à verser 58 700 euros de pénalités de retard, détaille-t-il. "Cette décision, c'est de la folie ! Aujourd'hui [alors que le pourvoi en cassation a été rejeté] s'il n'y a pas une négociation avec la partie adverse, les Delval sont condamnés à la faillite !", alerte M. Meausoone, dénonçant la "mise à mort" d'une exploitation qui emploie trois personnes et sert "un millier de clients en circuit court".
 
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