Navigation et sécurité en mer : êtes-vous en règle sur votre bateau ?

Les consignes de sécurité et les équipements obligatoires en mer varient selon le lieu de navigation. Pour ceux qui quittent le port essentiellement en été, voici un rappel de la législation en vigueur.

Ils sont trois sur le bateau quand le contrôle des Affaires maritimes commence, le lundi 8 juillet 2024. Trois pour deux gilets de sauvetage et visiblement, ce "détail" ne semble pas les émouvoir. Une chance pour eux, l'opération du jour est préventive. Pas de verbalisation cette fois-ci pour le trio de pêcheurs.

"Ce qu'on relève le plus fréquemment, c'est l'absence de matériel de sécurité à bord dans 60% des cas" explique Guillaume Guerillot, chef du pôle réglementation à la Direction Départementale des territoires et de la Mer (DTTM) du Calvados, "l'absence de permis dans une moindre mesure et puis l'absence de titre pour le navire".

Plusieurs actions sont prévues cet été sur l’ensemble de la façade maritime pour faire passer les messages de prévention auprès du grand public et informer les plaisanciers et les usagers sur la réglementation, la responsabilité particulière qui incombe au chef de bord, mais également sur les risques liés à la marée ou encore à la préservation de l’environnement marin.

"La tendance est à la baisse des accidents", note Guillaume Guerillot, chef du pôle réglementation à la DDTM du Calvados, "nous avons constaté moins d'infractions et moins de décès l'an passé en mer. On espère que c'est lié aux opérations de prévention mais c'est aussi du aux mauvaises conditions météo" qui ont engendré moins de sorties en bateau.

Le matériel de sécurité obligatoire sur tout type d'embarcation

Pour toute navigation, un équipement individuel de flottabilité adapté doit être disponible pour chaque personne présente à bord. Un dispositif lumineux d'une autonomie minimale de 6 heures est requis ainsi qu'une trousse de secours. L'équipement côtier requiert en outre une VHF.

D'autres dispositifs sont impératifs. Selon l'eloignement de la côte des embarcations, quatre catégories d'équipement sont recensés. 

Les quatre catégories d'équipement  :
Equipement basique pour une navigation à moins de 2 milles d’un abri
Equipement côtier : de 2 à 6 milles d’un abri (dotation basique complétée) 
Equipement semi-hauturier : au-delà de 6 milles et jusqu’à 60 milles d’un abri (dotation côtière complétée) ;
Equipement hauturier : au-delà de 60 milles d’un abri (dotation semi-hauturière complétée)

Voici le matériel obligatoire par catégorie :

Pour compléter les dispositifs obligatoires, la Société nationale de sauvetage en mer recommande l'utilisation d'un certain nombre de matériel complémentaire, listé ci-dessous :

Toutes les informations sur Sécurité des passagers sur un bateau en mer sont à retrouver sur le site officiel de l'administration, en cliquant ici.

Pour connaître la règlementation des navires de plaisance en eau douce, cliquer ici.