Drogue. Des peines allant de six mois à un an de prison ferme pour avoir vendu cannabis et cocaïne en Corrèze et Haute-Vienne

Ils sont six hommes et deux femmes, entre 26 et 67 ans, à s’être présentés à la barre, ce mardi matin, devant la formation collégiale du tribunal judiciaire de Tulle. Tous sont venus et comparaissent libres, cinq d’entre eux pour trafic de stupéfiants ou complicité dans le trafic, les trois autres pour consommation.

C’est à la suite d’un contrôle routier, survenu en avril 2019, que les enquêteurs sont remontés jusqu’aux individus jugés ce mardi 4 juin en Corrèze. Les stupéfiants, principalement du cannabis et de la cocaïne, auraient été vendus sur la commune d’Égletons, en Corrèze, ainsi qu’en Haute-Vienne entre 2019 et 2021.

Sur les trois hommes désignés comme étant les principaux responsables du trafic, un seul, le premier entendu ce mardi matin, a reconnu avoir eu une dizaine de clients sur la commune corrézienne. Des ventes réalisées, explique-t-il, uniquement pour payer sa propre consommation de stupéfiants. Les deux autres, quant à eux, nient formellement. 

L’un des prévenus, accusé, lui, de consommation et de complicité, est revenu à la barre sur ses propos tenus au moment de son audition. « Je ne veux pas mettre des innocents en prison, j’ai dit aux enquêteurs ce qu’ils voulaient entendre, mais je ne suis pas sûr qu’ils vendaient de la drogue ».   

Cannabis et cocaïne

 À la barre, un homme, un seul, a reconnu avoir effectivement vendu de la drogue, du cannabis et de la cocaïne, à une dizaine de clients sur la commune d’Égletons entre 2019 et 2021. Lui-même consommateur, il dit avoir arrêté depuis : « tout ça, c’est derrière moi » affirme-t-il. « J’ai un enfant qui compte sur moi ». Les autres prévenus, suspectés d’avoir participé à l’organisation du trafic, nient, quant à eux, toute responsabilité. 

Sur les huit prévenus, deux ont été relaxés des faits de complicité pour lesquels ils comparaissaient. Les consommateurs ont écopé d’une simple amende.

Quant aux prévenus accusés de trafics de stupéfiants, ils ont été condamnés à une peine allant de six mois à un an de prison ferme. Ils disposent de dix jours pour faire appel de la décision.

"On poursuivait une relaxe de mon client dans ce dossier qui était prévenu pour être fournisseur de ce réseau. On ne l’a pas obtenu, malgré tout, on a une condamnation qui me semble être une condamnation en demi-teinte, puisque cette condamnation dans l’échelle des peines, se trouve être inférieure à certaines personnes du réseau prétendu, et qui se trouvent en dessous de nous", rappelle Me Pons, l’avocat de l’un des prévenus.

Appel ?

À l’issue de l’audience, Me Pons, déclare qu’il va "examiner la nécessité de faire appel ou pas. Ce sont toujours des dossiers délicats. Il faut se livrer à une pesée des éléments en présence. Il n’y a jamais vraiment d’éléments extrêmement tangibles. Le tribunal a eu une appréciation qui n’est pas la nôtre. Je le regrette, mais il y a une possibilité de mettre une argumentation en appel", argumente Me Jérôme Pons, l’avocat d’un des prévenus.

Un procès pour l’exemple ?

"C’est un dossier qui est significatif en matière de stupéfiants, de la difficulté de rapporter la preuve d’une implication dans un réseau de stupéfiants. Il est aussi significatif d’une procédure judiciaire qui est plutôt favorable. Alors, certes, elle est extrêmement longue, mais elle permet au terme de la longueur des débats qui peuvent être pénalisants parfois, mais de débattre sereinement. Et ça me semble un élément important, des éléments à charge", insiste l’avocat d’un des prévenus.