De nombreux maires ont été élus dès le premier tour en Ile-de-France. Selon une dérogation du gouvernement les conseils municipaux destinés à investir les élus et leurs adjoints pourront se dérouler entre vendredi et dimanche. Certains regrettent cette décision en cette période de confinement.
La vie politique locale doit-elle aussi s'arrêter ? La santé des citoyens et des élus doit-elle passer avant la vie démocratique?
C'est ce que pensent certains élus à l'instar de ce conseiller d'opposition de Puteaux, dans les Hauts-de-Seine. Francis Poézévara, candidat pour la liste d'union des écologistes et de la gauche le Printemps Putéolien, a publié un communiqué et déplore la tenue de ces conseils municipaux d'installation.
L'élection du maire et la validation du nombre d'adjoints doivent être entérinées lors de cette première séance. Une étape administrative qui nécessite des déplacements et un certain nombre de personnes présentes : les conseillers pour le vote et des agents municipaux pour enregistrer les décisions. Cela impose notamment un vote à bulletin secret et donc un dépouillement par deux assesseurs.
Je suis convoqué pour un Conseil municipal vendredi à #Puteaux. Pour la première fois depuis 2015, je n'y assisterai pas. J'estime qu'il était irresponsable de maintenir l'élection dimanche dernier, et que maintenir 30 000 conseils municipaux en France l'est tout autant. #COVID19
— Francis Poézévara (@FPoezevara) March 18, 2020
Francis Poézévara a choisi de boycotter ce premier conseil municipal. Il évoque d'autres solutions.
"Comme il n'est pas possible de reporter de second tour d'une élection à plus de huit jours, il n'est pas possible de reporter cette investiture à plus de huit jours. Mais aujourd'hui le second tour est reporté au mois de juin, pourquoi ne pas faire la même chose pour ce premier conseil municipal?" Il ajoute qu' "une autre solution pourrait être de dématérialiser le vote du conseil municipal même si cela nécessiterait également des ajustements législatifs."
Ainsi il juge "irresponsable" la tenue de ces conseils d'autant que "ce vote est assez symbolique". Plus que la polémique, il assure appeler l'Etat à être cohérent sur les mesures prises pour lutter contre la propagation du virus.
Un scrutin maintenu et autorisé par les préfectures
Pourtant la préfecture des Hauts-de-Seine, comme les autres préfectures, a bien maintenu et autorisé ce conseil municipal d'installation sur décision du gouvernement.Contacté, le directeur de cabinet de la maire de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Reynaud - largement réélue au premier tour avec 65% des suffrages exprimés - assure que les dispositions ont été prises. D'abord la tenue à huis clos de conseil qui sera votée dès le début de la séance alors que l'ouverture au public est obligatoire.
La séance n'aura pas lieu dans la même salle, elle se tiendra dans les salons d'honneur de la mairie afin que le mètre de distance soit bien respecté. Un parcours a bien été mis en place pour le vote des élus, le gel hydro-alcoolique et les masques sont prévus. En cas d'absence, le vote par procuration est facilité. Des gants seront utilisés pour le dépouillement. Le nombre de personnes présentes pour enregistrer les décisions a été réduit de plus de la moitié. 3 à 4 personnes seront mobilisées au lieu d'une douzaine d'agents habituellement.C'est une obligation, on ne peut pas y déroger.
Le directeur de cabinet de la maire de Puteaux
Selon le directeur de cabinet, plusieurs élus et équipes municipales dans le départements se sont posés cette question de l'organisation du premier conseil municipal mais "c'est une obligation et on ne peut y déroger." A chaque équipe donc d'assurer la sécurité sanitaire de chacun.
L'AMIF demande le report de ces conseils
Du côte du département de l'Essonne, d'autres élus s'inquiètent comme Stépahne Beaudet. Le président de l'Association des maires d'Ile-de-France, et maire (SE) fraîchement réélu à la tête de la commune d'Evry-Courcouronnes a demandé officiellement à l'Etat un report de ces conseils. Dans d'autres communes le quroum nécessaire à la validation de l'élection du maire pourrait ne pas être atteint.j'ai demandé aux services du @Prefet91 le report des dates légales obligatoires de tenue du conseil municipal d'installation à la suite des élections municipales, conclusives au premier tour à @VilledEvryCourc ... 2/3
— Stéphane Beaudet (@beaudetstephane) March 18, 2020
Un peu partout dans la région ces conseils municipaux d'installation auront lieu mais se tiendront selon différents aménagements en s'installant dans des gymnases ou sans remise de l'écharpe tricolore par exemple. Des conditions inédites pour ces élections municipales.
