Dans le cadre d’une collaboration entre la police ferroviaire italienne et la douane française, les douaniers de Menton ont saisi 194 cartouches de cigarettes provenant d’Italie. Un Niçois a été arrêté et placé en détention provisoire.
C’est au volant de son véhicule qu’un niçois a été arrêté le 1ᵉʳ août dernier à Turbie (Alpes-Maritimes) en provenance d’Italie avec trois autres individus à son bord. Le butin est de 194 cartouches de cigarettes de différentes marques.
Le conducteur interpellé au péage n’a pas nié les faits et a reconnu la propriété de la marchandise. Actuellement placé en détention provisoire, "il va être jugé ultérieurement" précise la douane de Nice à l’issue de l'enquête qui est en cours.
Que risque le Niçois ?
Vous êtes tenté par l’idée de vous rendre en Italie pour acheter et revendre de la marchandise en France ? Sachez avant de vous y rendre que la douane française n’autorise pas l'importation des produits au-delà du seuil supérieur qui est de 800 pièces soit 4 cartouches. Retrouvez toutes les conditions sur ce lien.
Vous l’auriez compris, le contrevenant risque des sanctions telles que des amendes, pénalités et la confiscation des produits. Pour rappel, la commercialisation en gros des tabacs manufacturés ne peut être effectuée que par des personnes physiques ou morales ayant la qualité de fournisseurs (article 565 du Code Général des Impôts).
