Sur son site internet, le Conseil d'Etat annonce que, contrairement au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, il refuse de suspendre l'une des autorisations nécessaires à la réalisation du projet du Center Parcs de Roybon (Isère). Autrement dit, les travaux pourraient reprendre.
Dans la décision rendue ce jeudi 18 juin par le Conseil d'Etat, c'est l'autorisation de destruction de zones humides qui était en cause.
Retour en arrière. La Fédération des pêcheurs de la Drôme et l'union régionale des fédérations de pêche ont demandé l'annulation de cette autorisation au tribunal administratif de Grenoble. En attendant que le recours soit examiné, le juge des référés, également saisi, a accordé la suspension des travaux.
La SNC Roybon Cottages a alors demandé au Conseil d'Etat son avis par l'intermédiaire d'un pourvoi en cassation.
Jugement sur le fond le 2 juillet
Ce jeudi matin, le Conseil d'Etat a estimé que "le juge des référés du tribunal a commis une erreur de raisonnement" dans cette affaire. En outre, il lui est reproché de ne pas avoir tenu compte des compensation à la destruction des zones humides promises par le promoteur. Son ordonnance est donc annulée. Dans les faits, les travaux pourraient reprendre, mais il appartient désormais au tribunal administratif de Grenoble de se prononcer de façon définitive sur la légalité du projet. Le fond du dossier doit être examiné le 2 juillet.Le préfet de l'Isère a déjà fait part savoir qu'il procèdera à l'expulsion des militants opposés au Center Parcs, si le tribunal administratif rejette les recours des opposants.
