Chant du coq, fumier... le bruit et les odeurs de nos campagnes seront protégés par la loi

Jeudi 30 janvier, l’Assemblée nationale a voté une proposition de loi qui définit la notion de patrimoine sensoriel des campagnes. Chant du coq et odeurs de fumier seront désormais protégés. En Auvergne, la tranquilité de la campagne avait été perturbée par des affaires retentissantes. 
 

Jeudi 30 janvier, les députés de l’Assemblée nationale ont voté à l’unanimité une proposition de loi UDI-Agir qui introduit la notion de patrimoine sensoriel des campagnes françaises dans le droit. Le député Pierre Morel-A-L'Huissier a porté en première lecture ce texte soutenu sur tous les bancs, notamment par les LREM Sandrine Mörch et Pascal Lavergne, qui ont salué "une belle victoire". Chant du coq, de cigales, mais aussi odeurs de fumier entrent désormais dans le code de l'environnement, comme faisant partie des milieux naturels.

Des maires qui réagissent

Sébastien Gouttebel, président de l’association des maires ruraux du Puy-de-Dôme, approuve le vote des députés. Il explique : « On ne peut que se satisfaire d’une telle décision. Cela relève du bon sens. Le chant du coq, le bruit de l’âne accaparent trop souvent les élus. Le principe d’antériorité doit prévaloir. Celui qui arrive doit s’adapter ». Christian Montin, président de l’association des maires du Cantal est beaucoup plus sceptique : « Où en est-on si on a besoin d’une loi pour protéger le chant du coq, le braiment de l’âne ? Cela me paraît dérisoire et à la fois un peu inquiétant ».

Une querelle de voisinage

A Lacapelle-Viescamp, dans le Cantal, une querelle de voisinage avait défrayé la chronique. Un agriculteur avait été condamné le 19 novembre 2019 par la Cour d'appel de Limoges à payer 8 000 euros à cause de l’odeur causée par son élevage de vaches. La bataille judiciaire avait duré une dizaine d’années, entre l’agriculteur et un couple de retraités.Dans le petit village de Pignols, dans le Puy-de-Dôme, certains habitants s’étaient plaints auprès de leur maire des nuisances liées aux déjections d’abeilles.
Avec cette loi, les députés espèrent que les campagnes retrouveront un peu de leur sérenité.

Un inventaire des bruits et des odeurs

Ces "bruits et effluves" ne pourront plus être la cause de plaintes pour "troubles anormaux du voisinage". Des plaintes familières au député LREM de Gironde Pascal Lavergne, qui a été l'objet de telles poursuites par des voisins entre 2010 et 2014, après avoir racheté une exploitation. "C'était très pesant moralement", dit-il à l'AFP. "Et puis, c'est quoi une mauvaise odeur?", s'interroge Sandrine Mörch (Haute-Garonne). Plutôt citadine de son propre aveu, elle veut croire que le texte dissuadera les personnes de porter plainte. Pascal Lavergne résume: "Oui, les odeurs sont différentes, mais elles s'inscrivent dans un lieu où ces odeurs sont inhérentes et font partie des activités normales". Le texte prévoit également un inventaire par terroirs des "bruits et des odeurs caractérisantes qu'on veut protéger au nom du patrimoine sensoriel", qui sera à la disposition des juges. "Sur nos petits chemins ruraux, il y a des bouses, ça fait partie intégrante de la vie rurale. Et les gens le découvrent : Mais ça sent! Eh oui!", lance Pierre Morel-A-L'Huissier, regrettant un "conflit de sociologie".