Un apiculteur obtient la condamnation de sa banque

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Écrit par Isabelle Gonzalez

La Banque Populaire des Alpes condamnée par le tribunal d'instance de Grenoble à indemniser un de ses clients

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Un apiculteur obtient la condamnation de sa banque

La Banque Populaire des Alpes condamnée par le tribunal d'instance de Grenoble à indemniser un de ses clients

 Le tribunal de Grenoble estime que la banque a "manqué à ses obligations de mise en garde, d'information, de conseil et de loyauté. Son client, Bruno Pieraccini, a acheté 614 actions Natixis en 2006 et 2007, sur

le conseil de sa banque, puis les a revendues en 2010, mais, entre-temps, le cours de l'action avait chuté de plus de 80%.

Natixis a été  fortement atteinte par la crise des "subprimes", de ce fait  Bruno Pieraccini a perdu 8.292,24 euros dans l'opération, à l'instar de nombreux petits actionnaires. 

Cet apiculteur domicilié en Ardèche estime que sa banque lui a conseillé d'acheter ces titres sans l'informer sur "le risque réel de cette opération atypique et hautement spéculative" expliqué Maître Nicolas Lecoq Vallon sion avocat.

En outre, il lui reproche "d'avoir caché le conflit d'intérêt" existant entre Natixis et la Banque Populaire.

                   



En effet, Natixis a été introduite en Bourse en 2006 après la fusion des banques d'affaires

des groupes Banque Populaire et Caisse d'Epargne.

Le groupe Banque Populaire avait donc "intérêt au succès de l'opération" d'introduction

en Bourse.

Pour sa défense, la Banque Populaire des Alpes a mis en avant le fait que Monsieur Pieraccini était un "investisseur averti", qui détenait un plan d'épargne en action (PEA)

et trois contrats d'assurance-vie et qui faisait de la spéculation immobilière sa "véritable profession".

Le tribunal a considéré que la banque n'apportait pas la preuve de ces assertions

et que "le fait de souscrire des assurances-vie, un des placements le plus répandu

auprès des Français, ne saurait permettre d'en déduire que le titulaire est un

investisseur averti".

Le tribunal a condamné la banque à verser 5.800 euros à M. Pieraccini en remboursement de son préjudice.

Dans un communiqué diffusé mercredi, la Banque Populaire des Alpes a indiqué qu'elle

contestait "fermement" ce jugement et qu'elle avait décidé d'interjeter appel.

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