Pollution de l'eau : la mairie de Grenoble lance plusieurs recours en justice, des industriels dans le viseur

Le maire de Grenoble Eric Piolle a annoncé vendredi avoir déposé plainte contre X afin d'identifier l'origine de la contamination des nappes phréatiques. La Ville, qui s'est également constituée partie civile dans une information judiciaire en cours, cible deux industriels pour leurs rejets dans les eaux de la Romanche et du Drac.

La pollution de l'eau dans le viseur des élus municipaux. Le maire de Grenoble Eric Piolle (EELV) a annoncé, vendredi 22 mars, engager trois procédures judiciaires pour "faire appliquer le principe pollueur-payeur" sur la pollution des eaux superficielles et des nappes phréatiques de l'agglomération.

Ces recours portent notamment sur deux industriels, les plateformes chimiques de Jarrie et de Pont-de-Claix (Isère), qui seraient "très majoritairement" responsables des émissions des polluants découverts dans l'eau potable.

"Cette contamination est vouée à s'aggraver si aucune mesure n'est prise pour l'endiguer, pour endiguer les pratiques irrégulières", a prévenu Eric Piolle lors d'une conférence de presse. "Il est de ma responsabilité en tant que maire de tirer la sonnette d'alarme lorsque nous sommes potentiellement en danger, notamment sur un bien commun aussi essentiel que l'eau. (...) Nous ne pouvons pas nous permettre de mettre en danger l'accès à l'eau."

Des traces de polluants dans l'eau potable

En septembre 2022, deux études ont révélé la présence de polluants d’origine chimique dans plusieurs puits de captage de l'eau potable dans l'agglomération grenobloise, dont du mercure, du toluène ou encore des chlorates et perchlorates.

"Ce sont des contaminants émergents auxquels on ne s'intéressait pas avant. (...) Mais on peut penser que cette pollution est installée depuis plusieurs décennies au moins, puisque ce sont des polluants résiduels qui restent dans les sols et dans les nappes", explique Antoine Brochet, chercheur en sciences sociales de l'eau à l'Institut des géosciences de l'environnement à Grenoble.

Cette pollution a été qualifiée de minime par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), qui veille au respect de la réglementation. Les valeurs en chlorates seraient très en dessous de la réglementation et des recommandations de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Interdire les rejets des sites industriels ?

Mais la municipalité grenobloise estime que le problème est plus grave et souhaite en éliminer la source. Elle a donc lancé une procédure administrative visant la préfecture de l'Isère, à l'origine de différents arrêtés encadrant les conditions de rejet de plusieurs substances par l'entreprise Arkema, qui exploite une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) sur la plateforme chimique de Jarrie.

Ces arrêtés imposent à Arkema de contrôler ses rejets, notamment ceux de chlorates et perchlorates, et fixe des seuils réglementaires à ne pas dépasser. La Ville annonce qu'elle saisira le tribunal administratif "si le préfet ne fait pas droit à sa demande" en annulant ses arrêtés. Contactée par France 3 Alpes, la préfecture n'a pas souhaité réagir.

"Ces arrêtés dérogatoires rendent cette pollution légale, mais ils sont contraires à la déclaration d'utilité publique de 1967 qui consacre la protection des champs captant de Rochefort [où l'eau potable est prélevée, NDLR]. La préfecture se contredit elle-même alors que le droit à l'environnement est notre assurance-vie à toutes et tous. Ces autorisations dérogatoires sont inacceptables, il faut y mettre fin", a déclaré Eric Piolle.

Plainte contre X

La Ville de Grenoble annonce par ailleurs se constituer partie civile dans deux informations judiciaires ouvertes en février 2023 concernant la même plateforme chimique de Jarrie. Ces enquêtes visent à établir d'éventuels rejets de polluants irréguliers dans la Romanche, un affluent du Drac.

Deux nappes phréatiques permettant l'alimentation en eau de Grenoble sont également contaminées à divers degrés. L'une d'elles "si gravement qu'elle est inutilisable" et la seconde, qui alimente près de 200 000 personnes en eau potable, "est à son tour en train d'être polluée".

Sur la contamination de ces nappes phréatiques, la municipalité a indiqué avoir déposé plainte contre X afin de déterminer l'origine de cette pollution. Les élus mettent en cause les plateformes chimiques de Jarrie et Pont-de-Claix, responsables selon eux "de rejets directs d’effluents pollués" dans les deux rivières.

Le stockage par ces industriels "de substances dangereuses et nocives pour l’environnement dans des conditions non sécurisées" pourrait être "à l’origine d’infiltrations dans le sol et dans la nappe", estime aussi la Ville qui entend envoyer "un signal fort" avec ces recours en justice.

"Cela permet à la justice de mener une enquête pour rechercher la responsabilité pénale des industriels pollueurs. Nous demandons la réparation des atteintes à l'environnement et à la biodiversité. Ces pollutions commises dans la Romanche constituent un délit d'écocide", selon le maire écologiste de Grenoble. 

Contacté, l'industriel Arkema indique ne pas avoir été "convoqué dans ces procédures" et ne pas avoir connaissance "du contenu des plaintes". La direction de la communication ajoute qu'elle ne souhaite pas "commenter" ces actions judiciaires à ce stade. Elle rappelle, en revanche, que le site est soumis à "des obligations règlementaires" et qu'il fait l'objet "d'inspections régulières par les autorités".