Lyon : les recours déposés contre deux parcs éoliens de la Loire rejetés par le tribunal administratif

Les demandes des opposants à deux projets de parcs éoliens de la Loire ont rejetées le 21 mai par le tribunal administratif de Lyon. Les recours dirigés contre les permis de construire du parc de la crête du Grand Caire et celui des monts de la Madeleine ont été rejetés.

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La réalisation de ces deux parcs éoliens nécessitent différentes autorisations comme des autorisations de défrichement, des permis de construire ou encore des autorisations relevant de la protection de la nature. Les jugements que vient de rendre le tribunal administratif de Lyon portent uniquement sur les permis de construire, c’est-à-dire sur la conformité des projets de construction aux seules règles d’urbanisme.  
 

Des associations vent debout contre l'éolien


Pour le projet de parc éolien de la crête du grand Caire, dans les communes de La Chamba, de La Côte-en-Couzan et de Saint-Jean-la-Vêtre, trois permis de construire étaient contestés. Par trois arrêtés du 3 mai 2016, le préfet de la Loire a délivré des permis de construire à la SAS Monts du Forez Energie pour la réalisation de ce parc éolien.

Les permis autorisaient la construction de cinq éoliennes, d’un poste de livraison, d’un local technique et d’un mât de mesure. Le premier permis porte sur la construction d’un poste de livraison, d’un local technique et d’un mât de mesure, au lieu-dit Col de la Loge sur le territoire de la commune de La Chamba. Le deuxième porte sur la construction d’une éolienne, au lieu-dit Sagne Crose sur le territoire de la commune de La Côteen-Couzan. Le troisième porte sur la construction de quatre éoliennes, au lieu-dit Le Grand Caire sur le territoire de la commune de Saint-Jean-la-Vêtre.

L'association Vent du Haut-Forez et les communes de Chalmazel-Jeansagnière, de La Chamba, de La Côte-en-Couzan et de Saint-Didier-sur-Rochefort ont demandé l'annulation des permis.

Pour le parc éolien du grand Caire, la justice administrative a estimé que l’impact visuel des projets ne portait pas manifestement atteinte au paysage. Comme l'étude d'impact effectuée précédemment, le tribunal a estimé que "la visibilité des éoliennes demeure modérée, compte tenu de la couverture arborée importante et du relief mouvementé". Le projet se situe sur un site occupé essentiellement par la forêt, situé entre 1 000 et plus de 1 300 m d’altitude.

L'association Vent du Haut-Forez n'est pas la seule à se battre contre l'éolien dans le département de la Loire. Dans le pays d'Urfé, une association est également entrée en action contre un projet de parc éolien.
 

Eoliennes : un projet à proximité du château d'Urfé


Concernant le parc éolien prévu sur les monts de La Madeleine, dans les communes de La Tuilière et de Chérier, ce sont deux permis de construire qui sont contestés.

Par deux arrêtés du 31 mai 2016, le préfet de la Loire a délivré des permis de construire à la SAS Monts de la Madeleine Energie pour la réalisation de ce parc éolien. Le premier porte sur l’implantation de cinq éoliennes et un poste de livraison sur un terrain de la commune de La Tuilière. Le deuxième porte sur la construction de quatre éoliennes, un poste de livraison et un mât de mesure sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Chérier. 

Parmi les plaignants, l'association "Bien vivre en pays d’Urfé" demande l’annulation de ces permis de construire délivrés le 31 mai 2016.
En cause dans ce dossier : l’impact visuel du projet de parc éolien. Un projet prévu à proximité du Château d’Urfé et du site des Cornes d'Urfé. 

Mais pour le tribunal administratif de Lyon, l’impact visuel demeurait maîtrisé, sans porter une atteinte manifeste à ce site. Le futur parc ne se trouvant pas dans une proximité immédiate; le lieu d’implantation des éoliennes utilisant le relief pour limiter leur visibilité. Pour la justice administrative, "l’implantation des éoliennes en litige n’emportera qu’un impact visuel limité et concordant avec les lignes de fuites soulignant la continuité du relief au-delà des lignes de crêtes."

Le projet ne comportait pas de "conséquences notables sur des zones naturelles protégées, pas davantage que sur la faune et la flore ou que sur l'eau".

Pour ces deux décisions, l'audience s'est déroulée le 7 mai dernier et les décisions rendues publiques le 21 mai. 
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