Le tribunal administratif d'Orléans a suspendu un arrêté de la ville de Chartres qui autorisait l'abattage de trois marronniers, malgré l'ire de militants écologistes qui occupent le site depuis quinze jours.
C'est une petite victoire pour l'association Chartres écologie. Le tribunal administratif d'Orléans vient de suspendre, lundi 5 septembre, l'arrêté de la ville de Chartres qui autorisait le promoteur immobilier, Philippe Bourguignon, à abattre trois marronniers pour un projet immobilier.
L'épreuve de force a commencé il y a plusieurs semaines. Depuis le 22 août dernier, des militants écologistes et des citoyens bloquent le lieu, situé sur l'ancien site de la Chambre des métiers d'Eure-et-Loir, et empêchent le propriétaire du site d'abattre les trois arbres pour la construction de 3800 m² de bâtiments. Un édifice que Patrick Chenevrel, vice-président de Chartres Ecologie estime "surdimensionné".
Ce vendredi 2 septembre, la tension est encore montée d'un cran. L'homme d'affaires s'est rendu sur place pour fermer les grilles et en interdire l'accès aux militants. Sans succès. Le promoteur a cadenassé les grilles du portail, invoquant son droit à agir au sein de sa propriété.
Un acte dénoncé par Quentin Guillemain, conseiller municipal écologiste de Chartres, présent sur place : "Monsieur Bourguignon souhaite fermer le site à double tour alors que nous avons un stand de personnes près des marronniers, comme cela a été signalé à la préfecture et dont il avait été convenu qu'ils pouvaient rester. Et on veut nous enfermer à l'intérieur, ça s'appelle de la séquestration."
Polémique sur l'état de santé des arbres
Selon nos confrères de l'Echo Républicain, il aura fallu une intervention de la police, alertée par les militants, pour que la situation s'apaise. Sur les coups de 21 heures les grilles ont finalement été rouvertes permettant ainsi à ceux qui le souhaitaient de s'en aller.
La décision du TA d'Orléans, saisi pour examiner un recours en référé d'urgence déposé par les écologistes, était très attendue mais ne devrait pourtant pas mettre un terme à la polémique, tant les avis divergent.
Pour le promoteur, Philippe Bourguignon, c'est "un faux problème". Il pointe du doigt "la dangerosité" supposée de ces arbres. "Les branches sont devenues physiquement trop lourdes. Le marronnier est un bois cassant, il y a donc un risque." A l'inverse, le conseiller municipal, Quentin Guillemain, défend le bon état des marronniers. "On est sur un site classé. On a des arbres qui sont centenaires, qui sont en bonne santé."
"Doute quant à la légalité de la décision attaquée"
Dans cette première décision, la justice s'est justement penchée sur le caractère dangereux des arbres. Or, s'il n'a évidemment pas tranché, le tribunal administratif d'Orléans a estimé que les éléments dont il eu connaissance montrent que "l'erreur d'appréciation en ce qui concerne le danger que présenteraient les arbres dont l'abattage est prévu, est de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée", selon l'Echo Républicain.
Pour autant, la décision du tribunal administratif n'est pas définitive, car le TA d'Orléans devra également se prononcer sur le fond. Le promoteur ou la ville de Chartres peuvent également demander un recours en cassation devant le Conseil d'Etat dans les quinze jours à venir pour statuer la décision du TA. Patrick Chenevrel, vice-président de Chartres Ecologie, est confiant. "Le collectif ne va pas désarmer sur cette opération de sauvetage. Je suis satisfait de voir que de très beaux arbres ont été sauvés."
