L'avocat général préconise la cassation de la condamnation de l'un des rares survivants du massacre d'Oradour-sur-Glane en 1944, qui avait émis des doutes sur le caractère forcé de l'enrôlement des "Malgré-nous" dans l'armée nazie. La décision sera rendue le 16 octobre.
Dans son avis écrit avant l'audience, prévue mardi matin devant la 1ère chambre civile de la Cour de cassation, le magistrat se prononce en faveur de la cassation, estimant que l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme, sur la liberté d'expression, a été violé.
Dans son livre "Oradour-sur-Glane, le drame heure par heure", publié pour la première fois en 1992, Robert Hébras écrivait que, "parmi les hommes de main, il y avait quelques Alsaciens enrôlés soi-disant de force dans les unités SS". Il avait toutefois nuancé ce propos dans les éditions suivantes, publiées à partir de 2004, mais en 2008-2009, un nouveau tirage avait repris la première version, d'où la plainte de deux associations de "Malgré-nous" alsaciens.
Déboutées en première instance à Strasbourg en octobre 2010, elles avaient obtenu gain de cause en appel à Colmar, au grand dam de M. Hébras.
Il a été condamné le 14 septembre 2012 à verser un euro symbolique de dommages et intérêts et 10.000 euros au titre des frais de justice. Très affecté par cette affaire, M. Hébras, aujourd'hui âgé de 88 ans, avait modifié son ouvrage "dans un souci de réconciliation avec l'Alsace", a-t-il expliqué à l'AFP, assurant qu'il n'est pas à l'origine de la réédition de la première version de son texte.
Oradour-sur-Glane, village du Limousin, a été le théâtre le 10 juin 1944 d'un massacre perpétré par une compagnie de la division Das Reich, qui fit 642 morts, dont 247 enfants. Parmi les SS figuraient des Alsaciens et Mosellans enrôlés de force par l'occupant allemand.
Les présidents français et allemand François Hollande et Joachim Gauck se sont rendus le 4 septembre à Oradour, où ils ont écouté le témoignage de Robert Hébras et réconforté le survivant. La décision sera rendue le 16 octobre.
