La justice allemande a ouvert la voie ce mardi à des interdictions de circulation des vieux diesels dans les villes, une perspective qui plonge des millions d'automobilistes dans l'incertitude.
La Cour administrative fédérale, installée à Leipzig, a confirmé deux décisions de justice contraignant les autorités régionales à interdire les véhicules diesels les plus anciens à Stuttgart et Düsseldorf pour assainir l'air. Dans le détail, la Cour précise que les diesels ne pourront être que "progressivement" bannis de ces deux villes, en commençant par les plus anciens et en prévoyant des exceptions "pour les artisans ou certains groupes d'habitants". Mais les magistrats balaient nettement l'argument des Etats-régions concernés qui affirmaient ne pas pouvoir agir sans loi nationale: ils lèvent ainsi l'obstacle planant sur de telles mesures dans d'autres villes tout aussi polluées.
"C'est un grand jour pour l'air pur", s'est réjoui Jürgen Resch, le chef de l'association de protection de l'environnement DUH, à l'origine de cette procédure pour forcer les politiques à durcir leur combat contre la pollution. Les véhicules roulant au gazole sont en effet considérés comme majoritairement responsables de la pollution aux oxydes d'azote (NOx), qui favorisent les maladies respiratoires et cardiovasculaires.
10 millions de voitures allemandes concernées
Soucieux depuis des mois d'éviter de telles interdictions, politiquement très impopulaires, le gouvernement allemand s'est aussitôt efforcé de minimiser la portée de l'arrêt. La chancelière Angela Merkel a rappelé que la décision ne visait pas "tout le territoire" ni "tous les automobilistes", tandis que sa ministre de l'Environnement Barbara Hendricks a jugé que les interdictions de circulation restaient "évitables".Mais les propriétaires de véhicules diesels les plus anciens, c'est-à-dire ne correspondant pas à la norme Euro 6, "ne peuvent plus êtres certains de pouvoir circuler dans les villes à tout moment, 365 jours par an", a pour sa part estimé le cabinet de conseil EY dans une note. Selon ses calculs, plus de 10 millions de voitures roulant en Allemagne sont potentiellement concernées, même si l'étendue des interdictions à venir reste difficile à prédire.
La DUH a poursuivi plusieurs villes pour leurs manquements en termes de qualité de l'air et Berlin, réticente jusqu'ici à édicter des interdictions de circulation, est menacé de poursuites par la Commission européenne. Quelque 70 villes allemandes présentaient encore en 2017 des taux de dioxyde d'azote supérieurs au seuil annuel moyen de 40 microgrammes par mètre cube édicté par l'Union européenne, d'après l'Office fédéral de l'environnement. Munich, Stuttgart et Cologne sont les plus touchées.
