Oignies : le parcours kafkaïen d'une infirmière pour contester une amende, après l'usurpation de sa plaque

Depuis bientôt un an, Sandrine cherche à contester une amende pour une infraction qu'elle assure n'avoir pas commise, et qu'elle peut prouver grâce à un traceur installé sur sa voiture.

Photo d'illustration.
Photo d'illustration. © MAXPPP
"Dans quelques mois, ça fera un an !" Un an de parcours du combattant pour contester une amende résultat d'une infraction que Sandrine Simoncini ne peut physiquement pas avoir commise.

200 km de route en 38 minutes ?

Tout remonte à novembre 2019 : cette infirmière, travaillant au CHR de Lille et résidant à Oignies, près de Lens (Pas-de-Calais), reçoit une amende de 35 euros pour stationnement relevée le 13 novembre, à 14H25... à Roisny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), soit à 200 km de là. Or, la voiture de Sandrine Simoncini est équipée d'un traceur, qui géolocalise ses trajets : ce dernier permet de prouver qu'elle roulait dans sa commune, Oignies, entre 15H03 et 15H20. L'hypothèse d'une usurpation de plaque d'immatriculation fait son chemin, d'autant plus que la Nordiste a une théorie : "Quand j'avais acheté cette voiture un an plus tôt à Fâches-Thumesnil, il était inscrit 59 sur la plaque, alors que je vis dans le Pas-de-Calais. J'ai demandé à changer de plaque". On ignore donc ce qu'est devenue la précédente plaque, devenue obsolète.

Preuve en main, Sandrine décide de contester l'amende et s'engage dans ce qui s'avèrera être une longue procédure :Une longue période s'ensuit, au cours de laquelle Sandrine n'a pas de nouvelles du RAPO. Puis "pendant le confinement", le 17 avril, elle reçoit l'amende majorée : 85 euros, ramenée à 68 euros si elle paie dans les trente jours. Celle-ci, une fois majorée, ne doit plus être payée à Rennes, mais à Lille Amende.

Volte-face d'un avocat

"Lors de chaque démarche, le commissariat de Lens m'a dit de ne pas payer", précise Sandrine Simoncini, à qui la police conseille également de saisir la commission du contentieux à Limoges. De son côté, l'avocat audomarois avec qui son assurance l'a mise en relation finit par lui suggérer, 24 heures avant la date butoir, de payer l'amende majorée. Elle refuse et ce dernier se décharge du dossier.
 

"Qui croire ? La justice ou la police ? Qui a raison ?

Sandrine Simoncini

La commission du contentieux, saisie le 19 mai, finit par lui répondre à la fin du mois de juillet. "Il faut payer cette amende, sinon je perds dans le mois tous mes droits de recours !" s'agace-t-elle. Lille Amende étant fermé pour cause de congés du 27 au 31 juillet, Sandrine Simoncini finit par payer le lundi 3 août, "pour une faute que je n'ai jamais commise".

Mise en demeure

Elle reçoit le lendemain une mise en demeure de 97,50 euros d'un huissier de Béthune, dernière sommation avant la menace de saisie sur son compte bancaire, sa voiture, ses biens mobiliers ou ses rémunérations. Cette mise en demeure est finalement suspendue par l'étude de Carvin – l'amende a été payée la veille – mais les policiers lensois lui répètement  finalement qu'elle n'avait pas besoin de payer car son dépôt de plainte avait bien été enregistré. Même son de cloche de la part d'un Officier du Ministère Public à Béthune. Le dossier, renvoyé à la commission du contentieux le 4 août, n'a à ce jour pas reçu de réponse.

La somme, en elle même, finit par sembler dérisoire mais "j'irai jusqu'au bout ! Je ne peux pas accepter ça !" explique Sandrine Simoncini, pour qui cette procédure "c'est une honte, une véritable arnaque !". Par ailleurs, la société mandatée par la ville de Roisny-sous-Bois, Streeteo, avait déjà fait parler d'elle dans une enquête d'Envoyé Spécial consacrée à son activité à Paris. Le reportage pointait des problèmes de management, des contrôles fictifs et une "course aux résultats".

"Qui croire ? La justice ou la police ? Qui a raison ?", s'interroge l'Oignienoise, qui estime être une "citoyenne honnête" face une injustice. Elle explique avoir envoyé un courrier au préfet d'Arras ainsi qu'à Martine Aubry, en tant que présidente du Conseil de surveillance du CHRU de Lille, où elle travaille. "Quand je fais une faute, je paie. Mais j'ai un traceur, je peux prouver par A + B que je n'étais pas là-bas."
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