La mairie est trop petite pour respecter les distances : le conseil municipal se réunit chez le maire

La Covid-19 chamboule aussi le fonctionnement de la démocratie à l'échelon local. À Manvieux, dans le Calvados, aucune salle n'est assez grande pour respecter la distanciation sociale, et la mairie n'a que 18 m² à offrir à ses onze élus...

La règle est précise, et il faut évidemment s'y tenir. Dans le code des Collectivités locales, il est écrit que "le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie".  Ceci dit, la République prévoit quelques exceptions. Le conseil "peut également délibérer, à titre définitif, dans un autre lieu situé sur le territoire de la commune à condition que ce lieu ne contrevienne pas au principe de neutralité, qu’il offre de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité et qu’il permette la publicité des séances".
 

Avant l'épidémie, le principe, clairement édicté, résistait déjà difficilement à la réalité dans quelques communes. À Manvieux, une petite localité de 130 habitants située entre Arromanches et Longues-sur-mer, la mairie ne dispose que d'une salle de 18 m². Quand les onze membres du conseil se réunissaient, il ne restait guère de place pour accueillir du public.
Depuis que les protocoles sanitaires et autres gestes barrières se sont invités dans notre quotidien, le respect de la règle est une mission impossible. Lors de l'installation du conseil municipal au printemps, les élus de Manvieux avaient été hébergés dans la commune voisine de Commes. C'était déjà une entorse, mais la sagesse populaire dit bien que "nécessité fait loi"."La sous-préfète m'a écrit pour me dire qu'il n'était pas possible de se délocaliser", explique Patrice Folliot, le maire de Manvieux. Or, le code des collectivité dit aussi - et c'est écrit en caractère gras sur le site du ministère : "Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du maire". Impossible donc d'attendre la fin du confinement, d'autant plus que les dossiers urgents s'empilent.

"On a une délibération sur le SDEC (Syndicat Départemental de l'Énergie dans le Calvados, ndlr). Les travaux commencent le 20. Autant dire q'uon ne peut pas repousser. Puis je vais devoir prendre des arrêtés pour la circulation. Il faut pour cela que la délibération soit adoptée..." Le maire a donc pris la décision d'inviter son conseil municipal à son domicile : "On n'a pas le choix !"
"C'est ma maison, jai poussé les meubles", explique Patrice Folliot. Six élus sont attablés dans son séjour ce vendredi soir. Les autres sont restés chez eux.
 

Je remercie les conseillers qui ont fait des procurations. Il y en a cinq qui ont eu la gentillesse de dire : je ne viens pas. Ici, on ne peut être que six personnes. Le prochaine fois, on fera autrement.

Patrice Folliot, maire de Manvieux

 
L'initiative ne passe pas inaperçue. Peut-être permettra-t-elle de faire avancer un projet phare de la mandature ? "Nous avons réservé le terrain qui jouxte la mairie", explique Patrice Folliot qui aimerait pousser les murs pour que la commune dispose enfin d'une salle de réunion digne de ce nom. "J'ai écrit à la Région, au Département, à la Communauté de communes" avec l'espoir de réunir les fonds. En attendant, les citoyens de Manvieux continueront de se débrouiller : "Quand on fait un vin d'honneur, on s'installe dans une grange qui nous est prêtée par un habitant". Il viendra bien un jour où il sera possible d'en organiser de nouveau...