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Lutte contre la fraude automobile : une action “coup de poing” dans le Tarn

© MaxPPP
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Gendarmes, policiers et services fiscaux ont lancé une opération contre les fraudeurs du milieu automobile : revente de voitures sans factures, vol de pièces détachées, travail dissimulé... La liste des infractions est longue. 

Par Ch. Chassaigne et N. Bonduelle

Recherche des numéros de série, vérification des immatriculations, de l’origine des pièces, des achats et des registres commerciaux… Depuis le 10 juin,  les revendeurs de véhicules et de pièces détachées automobiles sont contrôlés dans le Tarn. Une vaste opération menée conjointement par des policiers et gendarmes accompagnés par les contrôleurs des services fiscaux et des experts automobiles.

Après deux semaines de contrôles, la première réunion-bilan réunissait les différents services concernés ce mercredi 25 juin, à l’Hôtel de Police d’Albi. A titre d’exemple, l’adjoint au Directeur Départemental de la Sécurité Publique cite "170 infractions pour seulement trois contrôles en zone Police". Frédéric Becel égrène ensuite une longue liste de faits constatés :  parcs automobiles "pirates" installés sur la voie publique sans aucune déclaration (les véhicules ont été envoyés en fourrière), achats et ventes de voitures ou de pièces sans factures, différence entre le nombre d’inscriptions sur le livre de Police et nombre de véhicules présents sur le parc, mentions erronées, travail dissimulé… la liste est longue !

L’impossibilité de tracer l’origine de véhicules utilisés pour des cambriolages mais aussi les nombreuses plaintes d’acheteurs de véhicules d’occasion sont à l’origine du déploiement de ce dispositif exceptionnel. Les "vrais" professionnels de l’automobile le demandaient également depuis plusieurs années pour assainir le marché des pièces automobiles et des véhicules "à petits prix".

Les concessionnaires officiels témoignent anonymement, par peur des représailles, des mauvaises surprises rencontrées en ouvrant les capots : pièces contrefaites, volées ou en très mauvais état installées dans des moteurs neufs, cartes grises ne correspondant pas aux modèles, véhicules dangereux destinés à la destruction mais remis en service, numéros de série modifiés. Toutes les marques sont concernées et leurs représentants désignent les mêmes responsables : les micros-entreprises qui apparaissent et disparaissent après quelques semaines d’existence.

Les chiffres semblent confirmer cette affirmation : en 2013, dans le Tarn, sur 200 auto-entrepreneurs ayant créé leur société commerciale, 170 se sont spécialisés dans le négoce automobile ! Pourtant, le cadre fiscal de la micro-entreprise n’est pas adapté au chiffre d’affaires important réalisé en une année de vente automobile et beaucoup de ces micro-entreprises sont domiciliées dans… des appartements !

EN VIDEO / le reportage de France 3 Tarn
Fraude automobile dans le Tarn
Les gendarmes et policiers ont suivi cette piste et ciblé les nombreux auto-entrepreneurs qui ne sont pas officiellement référencés et contrôlés par les marques mais s’affichent pourtant comme "spécialistes" de certains modèles, de préférence prestigieux, et ils ont mis au jour de véritables trafics et réseaux organisés.

Un exemple : les propriétaires pensent faire des économies en confiant les "petits entretiens" de type vidange, problème électrique, changement des plaquettes ou des amortisseurs à des "petits garagistes". Or, durant le temps prévu pour l’entretien, les éléments du moteur les plus coûteux sont prélevés et remplacés par des pièces volées ou contrefaites. Quand le propriétaire repart avec son véhicule réparé, il ignore ces changements frauduleux opérés à son insu. Des mois plus tard, lors d’un grave problème mécanique, c’est généralement un concessionnaire officiel qui découvre le pot-aux-roses... et subit les foudres du propriétaire !

Le marché de l’automobile d’occasion a été sérieusement "boosté" par les nombreux sites internet de revente de véhicules et de pièces automobiles à l’échelle européenne. Aujourd’hui, beaucoup de véhicules présentés sur les parcs occasion ont été immatriculés pour la première fois dans un pays d’Europe du nord, gage de sérieux et de traçabilité, mais, en y regardant de plus près, l’expert peut repérer le transit du  véhicule par un pays d’Europe du sud ou de l’Est. La raison est simple : durant ce passage en Roumanie ou en Espagne, les pièces les plus coûteuses ont été démontées et remplacées par des pièces volées, usées ou contrefaites. Le véhicule est déjà "rentabilisé" avant d’arriver sur le marché français à un prix évidemment très attractif.

Le parfait état cosmétique de la carrosserie et de la sellerie peut dissimuler quelquefois un assemblage hasardeux de pièces mécaniques dont l’origine est – pour le moins – incertaine. Les services de l’Etat mettent donc en garde les acheteurs de véhicules qui veulent emmener leur famille en vacances et pourraient se laisser séduire par un petit prix qui permet de passer à une catégorie supérieure. Attention aux fausses… bonnes affaires !

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