Procès des attentats du 13-Novembre : le calendrier d’un procès-fleuve

Le procès des attentats qui a fait 131 victimes à Saint-Denis et à Paris s’ouvre ce mercredi. Il va durer près de 9 mois. Le verdict est attendu fin mai. Voici les grandes étapes de ce procès "hors-normes".

Six ans après les attaques terroristes les plus meurtrières commises en France, 20 accusés vont être jugés pendant 9 mois. Le procès doit se tenir quatre jours par semaine, du mardi au vendredi tous les après-midi au sein de l'ancien palais de justice sur l'Île de la Cité.

"L'audience est ouverte"

C’est à 12 heures 30, mercredi 8 septembre que Jean-Louis Périès, le président de la cour d'assises spécialement composée, déclarera les débats ouverts.

Les deux premiers jours du procès seront consacrés à l'appel des 1800 parties civiles déclarées à ce jour. D’autres peuvent encore se constituer jusqu’à cette date. Le président de la cour fera également l'appel de la centaine de témoins qui viendra éclairer les débats.

Le troisième jour, vendredi 10, sera consacré à la lecture du rapport du président de la cour, résumant les quelques 500 tomes du dossier.

Les premiers témoins sont attendus à la barre la semaine suivante. Ils donneront une vue d'ensemble de l'enquête franco-belge et des premiers éléments recueillis sur les neuf scènes de crime des attentats : constatations, expertises médico-légales, etc.

La parole des victimes

Fin septembre, pendant cinq semaines, la cour entendra les victimes : les rescapés du Stade de France, des terrasses parisiennes, et du Bataclan. Les proches des victimes des attentats, qui ont fait 131 morts et des centaines de blessés témoigneront également à la barre.

A l'issue de ces auditions, la cour interrogera pour la première fois les 14 accusés présents - six autres sont jugés par défaut - sur leur personnalité et leur parcours, sans évoquer à ce stade, leur positionnement religieux ni les faits.

De "grands" témoins

François Hollande, l'ancien président de la République est attendu pour témoigner le 10 novembre au palais de justice, sous très haute sécurité.

Le soir du 13 novembre 2015, François Hollande avait quitté précipitamment le Stade de France où il assistait à la rencontre amicale France-Allemagne, avant de décréter dans la nuit, l'état d'urgence. L'ex-chef de l'Etat devrait être questionné sur la politique étrangère de la France. Son ancien ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve doit également témoigner.

Seront aussi entendus, des historiens et spécialistes du monde arabe comme Gilles Keppel ou l'ancien procureur de la République, François Molins.

L’enquête  

A partir de la mi-novembre, les magistrats donneront la parole aux enquêteurs français et belges.

La cour remontera d'abord la piste des commandos projetés par le groupe Etat islamique (EI) depuis la Syrie et qui ont rejoint l'Europe par la route des migrants, et s'intéressera à leur parcours en Belgique. Dans un second temps, à partir de février 2022, elle retracera la logistique des attentats et le rôle de chacun des accusés, les ultimes préparatifs de ces attaques et la traque de leurs auteurs après le 13 novembre.

Les accusés à la barre à partir du mois de janvier

Début janvier, c'est le Belgo-Marocain Mohamed Abrini, connu comme "l'homme au chapeau" des attentats de mars 2016 à Bruxelles, qui sera le premier des accusés à être questionné.

Mi-janvier, Salah Abdeslam, seul membre encore en vie des commandos, sera entendu. Il est néanmoins resté quasiment muet pendant l'instruction. 

Plaidoiries et réquisitoire

Les 300 avocats de parties civiles doivent commencer à plaider le 6 avril pendant un mois.

Les 3 avocats généraux issus du parquet national antiterroriste (Pnat) formuleront leurs réquisitions à l'encontre des vingt accusés début mai puis les avocats de la défense vont clore ces mois d'audience. Ils plaideront du 6 au 23 mai.

Au terme de neuf mois d'audience, la cour d'assises spéciale doit rendre son verdict le 25 mai si le calendrier des débats est respecté.

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