Le ministère de la Santé a refusé en juillet de prolonger l'agrément de l'école d'ostéopathie Atman de Valbonne. Dans l'attente d'une décision définitive du tribunal, la direction se veut rassurante sur l'issue de l'affaire, mais les élèves font part de leur inquiétude à l'approche de la rentrée.
L'annonce a provoqué un choc au coeur de l'été : le 23 juillet dernier, le ministère de la Santé n'a pas renouvelé l'agrément du centre d'ostéopathie Atman (COA) de Valbonne, dans les Alpes-Maritimes, l'un des plus anciens de France.
Sans cet agrément, impossible pour l'école privée de la technopole de Sophia-Antipolis, fondée il y a cinquante ans, de délivrer des diplômes à ses 350 élèves ou même de leur dispenser des cours.
Sous le choc, les étudiants d'Atman dénoncent une décision brutale, survenue en plein été, et une fois les inscriptions dans les autres écoles clôturées. Ils ont, cette semaine, lancé une pétition pour demander au ministère de revenir sur sa décision.
"On est très confus", témoigne Nils Gentil, étudiant à Atman, qui ne s'explique toujours pas cette décision. "Nous sommes tous contents de la qualité des enseignements, des professeurs et de leur rapport au métier", ajoute-t-il, "accablé".
La direction, de son côté, se dit confiante et affirme que la procédure ne sera bientôt qu'un "mauvais souvenir".
Neuf écoles d'ostéopathie privées d'agrément sur 31
Tous les cinq ans, le ministère de la Santé procède à un contrôle après avis d'une commission nationale consultative, afin de renouveller ou non les agréments de ces écoles privées. Les critères vont du contenu de la formation aux locaux, en passant par l'équipe pédagogique.
Au mois de juillet 2021, l'ensemble des écoles d'ostéopathie françaises a fait l'objet d'une évaluation, et les agréments de neuf établissements n'ont pas été renouvelés par le ministère, dont celui d'Atman à Valbonne.
"En 2021, face au constat d’une dégradation notable de la qualité des cursus, le ministère des Solidarités et de la Santé est contraint de réguler l’offre de formation en n’accédant pas à l’ensemble des demandes d’agrément déposées"
"Ces avis résultent d’insuffisances, incohérences ou imprécisions relevées dans quelques dossiers de renouvellement", ajoute le ministère, estimant qu'elles n'apportaient pas les garanties attendues pour les étudiants et pouvaient, à plus long terme, impacter la "prise en charge des patients".
Les étudiants des établissements concernés conserveront leurs acquis de formation, et seront prioritaires pour intégrer d'autres écoles agréées, dont certaines ont vu leur nombre de places augmenter. Sauf qu'en pratique, beaucoup de ces instituts sont déjà complets, précise Nils Gentil.
Un agrément déjà suspendu en 2015
En juillet 2015, le centre Atman avait déjà échappé à un premier retrait. Après un recours, le Conseil d'État lui avait accordé un agrément temporaire d'un an, avant que l'école ne retrouve celui définitif en 2016.
"C'était exactement le même procédé qu'aujourd'hui, dans les mêmes conditions", rapporte le gérant de l'école, Georges Lendel. L'incertitude, à l'époque, avait fait fuir une centaine d'étudiants et fait perdre près de 800.000 euros à l'école :
Comme en 2015, en tout cas, il se veut "confiant" sur l'issue de l'affaire.
"Erreur dans l'appréciation de notre dossier"
Le 23 août dernier, il a obtenu du tribunal administratif de Nice un rééxamen de la demande par l'Etat, et la suspension de sa décision en urgence. "Il a jugé que le ministère avait commis une erreur dans l'appréciation de notre dossier, de nature à créer un doute sérieux", précise-t-il.
Selon lui, le tribunal a reconnu que les arguments mis en avant par l'État, portant sur des locaux jugés inadaptés ou des manquement d'assurance, n'étaient "pas légitimes".
Le répit a été de courte durée : quelques jours après le référé, le ministère a tranché en refusant à nouveau de renouveler l'agrément de l'établissement, malgré les précisions apportés par Atman dans son dossier.
Le motif concerne cette fois, selon lui, une offre de formation professionnelle présente sur le site mais n'étant pas dispensée par le centre de Valbonne.
Georges Lendel juge l'argument "futile", et dénonce une "appréciation à géométrie variable, pour ne pas dire une certaine partialité de l'Etat", estimant que certains motifs n'ont pas empêché d'autres écoles de voir leur agrément renouvelé.
"On aimerait juste obtenir une réponse définitive"
Un nouveau recours a été formulé, et les étudiants seront fixés sur leur sort jeudi 16 septembre à l'issue de l'audience.
En parallèle et à l'approche de la rentrée, près de 2.500 personnes ont signé la pétition lancée sur change.org par des étudiants d'Atman. Parmi les signataires, beaucoup de proches et parents d'élèves inquiets pour le futur de leurs enfants.
"Pour la plupart d'entre nous, tout est remis en cause : notre centre de formation, notre logement et nos finances, nous mettant dans une incertitude et une précarité certaines", écrivent-ils sur le site, fustigeant "l'abandon et le mépris" de leur ministère.
Olivier Véran: Mouvement des étudiants du Centre d’Ostéopathie ATMAN pour le renouvellement de l'agrément - Signez la pétition ! https://t.co/fMuatC15VU via @ChangeFrance
— Camille... (@DeboutGenteGens) September 7, 2021
Avec la reprise des cours se rapprochant de plus en plus, quelques dizaines d'étudiants se sont rabattus sur une solution de repli, postulant au sein d'autres instituts, mais la majorité d'entre eux espèrent toujours que le ministère reviendra sur sa décision.
"On est complètement dans le flou, et on aimerait juste obtenir une réponse définitive", plaide Nils Gentil, qui doit entamer sa quatrième année dans l'école. Pour Georges Lendel, en tout cas, la motivation "succinte" et "redondante" de l'État leur donnera raison une nouvelle fois.
