Vêtements Adidas, baskets Nike, AirPods Apple, tee-shirts Marvel : plus de 600 articles de contrefaçon saisis à Nice

Plus de 600 articles contrefaits ont été saisis sur des stands d'"Outlet" à Nice par les douanes. Ce premier salon de magasins d'usine de marques se tient jusqu'à dimanche, au parc des expositions de Nice-Acropolis. L'entrée est payante.

Ce devait être le salon des bonnes affaires ! Le salon Outlet de Nice devait permettre de profiter d'articles de marques à prix cassés. En payant 4 euros l'entrée, les visiteurs pouvaient normalement accéder à des produits bradés. Mais certains stocks ont été saisis par les douanes. Et certains acheteurs trouvent les rabais insuffisants.

Reportage : Coralie Chaillan, Denis Pardanaud.
Intervenants : Philippe Desjardins, président des commerçants de Nice
 

Sans prévenir, les agents des douanes de Nice et Menton sont intervenus vendredi après-midi au salon "Outlet" de Nice Acropolis. Une intervention qui s'est poursuivie ce samedi avec d'autres saisies.
 
Vendredi, six stands, sur les 5000 mètres carré du salon ont été contrôlés. Des articles grossièrement contrefaits : 649 vêtements de marque de sport, 935 airpods d'Apple et 412 coques de téléphone d'iPhone.
   

Destruction de produits contrefaits

Les agents n'ont pas eu besoin de recourir à une expertise très poussée. Ils ont pu détecter les contrefaçons très facilement. Dans ce cas, la marchandise est saisie. Pas d'amende pour le moment. La marque a 10 jours pour établir si c'est de la contrefaçon. Ensuite, la justice est saisie et il y a deux possibilités.

Soit le vendeur devra payer jusqu'à 3 fois le prix de la valeur du véritable produit. Soit le stock sera détruit. La destruction de produits contrefaits est la procédure de plus en plus courante afin de ne pas engorger davantage les tribunaux.
Parmi les contrefaçons : les douaniers ont saisi 76 vestes Adidas, 253 tee-shirts Starwars et Givenchy, 159 pantalons de survêtements Adidas, 77 tee-shirts et 38 sweat-shirts Marvel, 30 tee-shirts Suprême et 16 tee-shirts Fortnite. La valeur de la marchandise est estimée à 21 000 €. 

Société espagnole

Avant son ouverture, la fédéation des commerçants a tiré la sonnette d'alarme auprès de la mairie de Nice. Ce type de salon avait déjà été organisé à Montpellier, Toulouse et Marseille. Une société espagnole basée à Malaga, Radico Fani SL, est chargée de l'organisation. Dès vendredi, le maire de Nice Christian Estrosi (LR) s'est exprimé sur son compte Twitter. Il a précisé vouloir signaler ces faits à la justice :  

Après avoir constaté la présence de très nombreux produits contrefaits vendus dans le cadre de la « Foire Outlet » qui se déroule à #Nice06, je vais déposer un signalement au titre de l’article 40 au procureur et je demande au service des Douanes et au @prefet06 d’intervenir. https://t.co/a6zLVlWqbv

— Christian Estrosi (@cestrosi) 14 juin 2019

Le président des commerçants niçois réagit aussi à cette saisie. Des centaines de contrefaçons qui ne l'étonnent pas ! Comme beaucoup, il redoutait que des produits contrefaits soient écoulés. Et il le regrette : "ce n'est pas du commerce ça," dit-il.

Intervenant : Philippe Desjardins, président de l'association des commerçants de Nice.
Entretien : Coralie Chaillan - Denis Pardanaud  

Marques de luxe

Cette foire Outlet est prévue tout le week-end au parc des expositions Acropolis. Les douanes mettent en garde les visiteurs car d'autres contrefaçons pourraient se retrouver dans les prochains jours sur les stands. 

Coïncidence du calendrier économique sur la Riviera : un outlet de Luxe ouvre ce samedi 15 juin à San Remo : "The mall San Remo". Des articles de marques de haute couture de l'année passée y seront vendus. Plus de vingt-cinq marques de prestige, avec des rabais espérés de 35 à 70 %. 

Les sanctions douanières en matière de contrefaçons

La contrefaçon est un délit douanier au sens de l’article 414 du code des douanes. Les sanctions fiscales douanières se cumulent avec les sanctions pénales de droit commun (3) susceptibles d'être infligées à l'auteur de la contrefaçon. Le code des douanes prévoit :

• la confiscation des marchandises de fraude, des moyens de transport et des objets ayant servi à dissimuler la fraude, de la confiscation des biens et avoirs qui sont le produit direct ou indirect de l'infraction ;
• une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l'objet de la fraude. Lorsque les faits sont commis en bande organisée, l''amende peut aller jusqu'à dix fois la valeur de l'objet de fraude ;
• un emprisonnement maximum de trois ans. Lorsque les faits sont commis en bande organisée, la peine d'emprisonnement maximum est portée à dix ans.

La Chambre criminelle a rappelé que les juridictions répressives doivent ordonner la confiscation des marchandises de contrefaçon, quand bien même elles ne prononceraient aucune condamnation.

(Source : gouvernement.gouv.fr)