Les 3 et 10 septembre dernier,12 conseillers municipaux et adjoints de la commune de Plan d’Aups-Sainte Baume dans le Var ont démissionné. Les électeurs de la commune devront de nouveau se rendre aux urnes le dimanche 22 novembre 2015.
Les 3 et 10 septembre 2015, douze conseillers municipaux et adjoints de la commune de Plan d’Aups-Sainte Baume dans le Var ont démissionné. Faute de suivant de liste et compte tenu que le conseil municipal de la commune a perdu le tiers de ses membres, il convient de procéder à une élection partielle intégrale des conseillers municipaux et des conseillers communautaires de la commune de Plan d’Aups Sainte Baume.
Jour(s) de scrutin
Les électeurs de la commune sont convoqués : le dimanche 22 novembre 2015 afin d'élire les dix-neuf membres du conseil municipal et les trois membres du conseil communautaire de la communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien . Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Le dépouillement suivra immédiatement Dans l'hypothèse d'un second tour, il y sera procédé le dimanche 29 novembre 2015 dans les mêmes conditions qu'au premier tour.Qui vote?
Sont appelés à participer au scrutin tous les électeurs inscrits sur les listes électorales (liste générale et liste complémentaire municipale) arrêtées au 28 février 2015, telles qu'elles ont pu être modifiées ultérieurement par les derniers tableaux des rectifications pour les élections départementales de mars 2015 et sans préjudice de l'application des articles L.30 à L.40 du code électoral.Dépôts de candidatures
Les déclarations de candidature devront être déposées à la sous-préfecture de Brignoles (Place du Palais de justice – 83170 Brignoles)aux dates et heures suivantes :
• Pour le premier tour de scrutin: les mardi 3 novembre 2015 et
mercredi 4 novembre 2015 de 9 heures à 16 heures 30 et le jeudi 5 novembre
2015 de 9 heures à 18 heures;
• Pour le second tour de scrutin: du lundi 23 novembre 2015 de 9
heures à 16 heures 30 au mardi 24 novembre 2015 de 9 heures à 18 heures.
Le tirage au sort pour les emplacements d'affichage aura lieu à la sous
préfecture de Brignoles le vendredi 6 novembre à 14 H 00.
