Une vaste opération menée à l’échelle européenne a permis d’arrêter deux Italiens. Les investigations se poursuivent. Selon les estimations, 400 bouteilles ont été frauduleusement vendues pour une somme d’environ deux millions d'euros.
Des bouteilles vendues entre 8 000 et 9 000 euros
Tout débute à la fin de l'année 2012. "Le domaine vinicole de la Romanée Conti, situé sur la commune de Vosne Romanée, en Côte d’Or, a signalé la mise sur le marché français et international de bouteilles contrefaites de son plus prestigieux vin de Bourgogne : l'AOC Romanée Conti", rappelle Marie-Christine Tarrare, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dijon.Ce cru réputé dans le monde entier est issu d'une parcelle de 1,81 hectare seulement. La production annuelle est d'environ 6 000 bouteilles. Ces flacons sont vendus par un réseau de distributeurs exclusifs et d’environ 200 professionnels triés sur le volet. A titre indicatif, le prix moyen d'une bouteille d'un tel cru peut atteindre la somme de 8 000 à 9 000 euros pour des millésimes 2008 et 2009.
Une plainte est déposée par le directeur administratif du domaine. Les premières investigations débouchent sur la saisie de 69 bouteilles en France, dont certaines en Bourgogne. "Leur expertise a confirmé la contrefaçon qui portait sur les flacons, étiquettes et capsules. L'analyse du vin effectuée par le laboratoire du ministère de l'Economie et des Finances à Montpellier a conclu que le contenu des bouteilles examinées était un vin médiocre présentant "une très mauvaise qualité organoleptique" et composé de plusieurs assemblages d'origine indéterminée", indique la procureure.
Huit commissions rogatoires internationales
"Outre le remarquable travail réalisé par les enquêteurs de la section des recherches de la gendarmerie de Dijon, il convient de mettre en avant le soutien apporté à la conduite de cette enquête complexe par Eurojust et Europol qui ont engagé des moyens importants pour permettre la réussite de l'opération".L’existence d'une organisation structurée pour la fabrication et la commercialisation de vins contrefaits du domaine de la Romanée Conti est mise au jour. Les suspicions se portent plus particulièrement sur deux ressortissants italiens : un père et son fils ayant des activités dans le négoce de vins en Italie. "Les investigations se sont poursuivies sous la direction de deux juges d'instruction co-saisis. Ceux-ci ont délivré plusieurs commissions rogatoires, dont huit commissions rogatoires internationales, et travaillé en collaboration étroite avec les organismes européens Eurojust et Europol, lesquels ont apporté aux magistrats et enquêteurs français une aide logistique, juridique et technique précieuse et de très grande qualité", explique la procureure de Dijon.
Une vingtaine de perquisitions ont eu lieu au même moment dans plusieurs pays
Une opération coordonnée visant à procéder à des perquisitions et des interpellations a eu lieu mercredi 16 octobre 2013. Une vingtaine de domiciles et de d'entrepôts ont ainsi été perquisitionnés au même moment dans différents pays de l'Union européenne. Sept personnes ont été interpellées et entendues. Cette opération a notamment permis de découvrir au domicile de l'un des suspects italiens des emballages similaires à ceux utilisés pour commercialiser les produits contrefaits, confirmant ainsi les charges pesant sur eux.A ce jour, les deux suspects italiens ont fait l'objet d'une arrestation provisoire en Italie sur la base des mandats d'arrêt européens décernés à leur encontre par les juges d'instruction français. Les autorités judiciaires françaises sont désormais dans l'attente de la décision des autorités judiciaires italiennes sur la demande d'extradition des deux suspects vers la France. Ils encourent une peine maximale d'emprisonnement de dix ans.
"Les investigations ne sont pas terminées pour autant, d'autres suspects non encore appréhendés pour le moment, sont recherchés afin de pouvoir mettre en évidence l'ensemble de de la chaîne de contrefaçons ayant existé", dit encore Marie-Christine Tarrare.
Reportage de Caroline Jouret et Daniel Waxin avec :
- Laurent Ponsot, victime de contrefaçon
- Michel Baldassini, président délégué du BIVB (Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne)
