Dix millions d'euros, puisés dans un fonds dédié à la transition énergétique, seront mobilisés pour aider les agriculteurs à investir dans du matériel et limiter les émissions de particules dues aux épandages, a annoncé ce mercredi 30 septembre Ségolène Royal, la ministre de l'Ecologie.
Les contrôles des installations industrielles seront "renforcés", notamment dans les carrières, et des aides vont être mises en place par l'Ademe (agence de la maitrise de l'énergie) pour remplacer les vieux appareils de chauffage, a également indiqué la ministre lors d'un point presse.
Ségolène Royal avait déjà annoncé mercredi matin dans les médias la réforme du processus de décision en cas d'épisodes prévisibles de pollution: les mesures, comme la circulation alternée, pourront être instaurées avant le dépassement du seuil d'alerte et les élus locaux et les associations seront associées aux décisions du préfet.
La ministre a détaillé le système des pastilles de couleur - certificats de qualité de l'air - qui seront disponibles à partir du 1er janvier 2016 pour les automobilistes les demandant et qui donneront accès aux zones de circulation restreinte, que les maires peuvent désormais créer.
Il y aura quatre pastilles différentes en fonction des émissions de polluants, les véhicules les plus anciens (30% du parc), et donc les plus sales, ne pouvant prétendre à aucun certificat.
Grenoble et Strasbourg vont expérimenter à partir du mois d'octobre et jusqu'à la fin de l'année ce dispositif (pastilles + zones de circulation restreinte), a annoncé la ministre. "Avec ce système de niveaux différents de certificats, les maires auront plusieurs solutions", a affirmé Ségolène Royal.
Une indemnité kilométrique fixée à 25 centimes par kilomètre, exonérée de cotisation et d'imposition, pourra également être versée par les entreprises volontaires aux salariés qui effectuent en vélo le trajet domicile-travail afin d'encourager ce type de déplacement.