Alors qu'il avait refusé de publier la caricature suggérée par son opposition, dans le cadre d'une tribune libre, Mohamed Boudjellaba s'est vu rattraper le Tribunal administratif. Il devra publier la caricature dans le bulletin municipal et sur le site internet de la commune.
Le maire de Givors frappant une personne en l'insultant de "Bâtard" et scandant "Vive le FLN". C'est le message que voulait faire passer son opposition, dans le bulletin municipal, en référence à une bagarre qui avait vu le maire condamné à quatre mois de prison avec sursis. Une tribune libre engagée, pas vraiment du goût du maire, qui avait alors refusé de la publier, en février 2023.
Une caricature pensée par l'opposition
Troisième homme des élections municipales de 2021, Fabrice Riva (divers droite) avait alors saisi la justice. Il a obtenu gain de cause, le mardi 22 octobre. Une nouvelle dont s'est félicité l'ancien membre du Rassemblement national, par l'intermédiaire d'un communiqué, estimant que le jugement rendu par le Tribunal administratif de Lyon avait une "double valeur". Celle de démontrer "l’illégalité de la censure exercée par le maire de Givors sur les tribunes de l’opposition et l’atteinte qu’il a portée au droit à la caricature".
Selon lui, le maire de la commune de Givors ne pouvait s’opposer à la publication de son projet de tribune, "qui n’est pas outrageant, injurieux ou diffamatoire, sans porter atteinte au droit d’expression des élus n’appartenant pas à la majorité municipale, consacré par l’article L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales".
Le maire ne pouvait pas s'y opposer
Le Tribunal administratif de Lyon a donc estimé que la caricature, bien que litigieuse, ne présentait pas un caractère injurieux ni manifestement diffamatoire, et n’était pas susceptible d’engager la responsabilité du maire de la commune de Givors, directeur de la publication. Mohamed Boudjellaba, qui n'a pas donné suite à nos sollicitations, devra donc publier cette caricature dans le bulletin municipal ainsi que sur le site internet de la commune.
