L'article de loi conférant le statut de métropole à Orléans rejeté par le sénat

Le sénat a rejeté l'article de loi qui pourrait conférer le statut de Métropole à Orléans / © Maxppp/N.Kovarik
Le sénat a rejeté l'article de loi qui pourrait conférer le statut de Métropole à Orléans / © Maxppp/N.Kovarik

Ce mercredi, le sénat a rejété l'article de loi qui devrait conférer le statut de Métropole à l'agglomération d'Orléans. Une première déception pour les élus du Loiret qui soutiennent ce projet depuis des mois. Reste encore l'examen du texte à l'Assemblée Nationale

Par Elsa Cadier

Depuis plusieurs mois, les élus orléanais et parlementaires du Loiret oeuvrent pour que Orléans deviennent une Métropole. En août dernier, le conseil des ministres avait validé le projet de loi sur la réforme du statut de Paris, permettant à l'agglomération d'Orléans d'accéder au statut (avec Orléans, Dijon, Saint-Etienne et Toulon) de Métropole. Un projet de loi qui apporte une modification à l’article 46, pour autoriser les bassins de moins de 400.000 à devenir une Métropole. C'est cet article même qui a été rejeté par le Sénat ce mercredi. 

J'avais prévenu que le parcours parlementaire sur cette disposition ne serait pas forcément de tout repos !


Seulement le Sénat vient de rejeter cet article. Pour le sénateur du Loiret et ancien maire d'Orléans Jean-Pierre Sueur, la route est encore longue. 
"Et puis, il y aura l'examen du texte à l'Assemblée Nationale, puis une commission mixte paritaire, puis, probablement, de nouvelles lectures à l'Assemblée, au Sénat, puis à l'Assemblée", ajoute-t-il. Le sénateur a la ferme intention de déposer, avec d'autres parlementaires, un amendement pour rétablir l'article 46.


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