Une Loirétaine accouche en Espagne : son enfant est "sans papiers"

Une mère âgée de 34 ans vivant à Saint Jean-de-la Ruelle dans le Loiret a accouché d'un garçon l'été dernier en Espagne mais, faute de documents administratifs, l'enfant n'a ni nationalité ni même d'existence légale.  

Un enfant apatride

Pacôme est un enfant apatride. Il est né le 14 août dernier en Espagne à l'hôpital de de Tarragone.  Mais, faute de documents administratifs, le petit garçon n'a ni nationalité ni même d'existence légale. Sa mère, Céline Dubois qui à l'époque était en vacances en famille en Catalogne à Salou, se dit "épuisée" et "inquiète".

"Mon petit n'a aucune nationalité, ni française, ni espagnole, pas de couverture sociale", explique-t-elle très émue. "Je ne peux prétendre à aucun droit auprès de la CAF. Aucun papier ne prouve que Pacôme est mon enfant", dit la jeune femme, mère de quatre autres enfants, trois filles et un garçon âgés de 5 à 17 ans et qui vit seule. 

Pourtant, sur le conseil de son gynécologue, qui prévoyait l'accouchement après le 17 août, Céline était partie en Espagne munie de sa carte européenne d'assurance maladie. Mais le 14, la veille de son départ, elle a des contractions et une ambulance la conduit à l'hôpital de Tarragone où elle donne naissance à un garçon vers 20h30. Sa belle-soeur et le compagnon de cette dernière font les démarches auprès des services de l'état-civil de l'hôpital qui lui ont remis un "certificat d'accouchement", avant de lui expliquer que les autres papiers seraient à remplir en France. 

Imbroglio administratif

Mais de retour dans l'agglomération orléanaise, tout se complique: "On m'a expliqué quele certificat d'accouchement espagnol  n'était pas suffisant". "Depuis, le Consulat de France à Madrid ne répond pas à mes mails, à mes courriers recommandés et mes nombreux appels", dit Céline Dubois. Elle assure avoir "refait des démarches auprès de l'état-civil de Tarragone, auprès de l'état-civil central à Nantes ou encore auprès du  tribunal d'Orléans... sans résultat". 

Le sort du petit Pacôme est désormais entre les mains du Ministère des Affaires étrangères. 

► Reportage d'Arnaud Moreau et Amélie Rigodanzo