Parlement : feu vert pour la métropole strasbourgeoise

Cette nuit, les députés ont ouvert la voie à la création des métropoles de Strasbourg, Paris, Lyon et Marseille, et de 9 autres villes, lors de l'examen en première lecture du projet de loi sur la décentralisation, après quatre jours de débat.

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En plus de Strasbourg seront créées les métropoles de droit commun de Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest. Elles s'ajouteront à la métropole de Nice, la seule actuellement existante, et à celles de Paris, Lyon et Aix-Marseille-Provence, qui disposeront de statuts spécifiques (Voir encadré).

Ces nouvelles métropoles se substitueront aux intercommunalités existantes et disposeront de compétences étendues : développement économique, tourisme, transports, habitat, environnement, ou l'eau. 

Lors du vote, UMP et Front de gauche se sont montrés réservés face à la création de ces métropoles, dénonçants un imbroglio administratif. 

Dans les faits, des métropoles pouvaient déjà être constituées depuis une loi de 2010, mais seulement sur une base volontaire : de ce fait seule existe actuellement la métropole de Nice Côte d'Azur, présidée par Christian Estrosi (UMP), qui soutient d'ailleurs pour l'essentiel les nouvelles dispositions adoptées. Le projet de loi rend en fait automatique la transformation en métropoles des intercommunalités de plus de 400.000 habitants si elles se situent au centre d'une aire urbaine de plus de 650.000 habitants ou sont des capitales régionales.

Le vote solennel de l'ensemble du projet, défendu par la ministre de la Réforme de l'Etat Marylise Lebranchu, est prévu pour mardi prochain, le texte devant ensuite repartir au Sénat après les vacances.


La création d'un Grand Paris, d'un géant lyonnais, d'un super Aix-Marseille...
Les métropoles de Paris, Lyon et Aix-Marseille, beneficient de statuts particuiers.

La métropole du Grand Paris, qu'avait rejetée le Sénat en juin et qui entrera en vigueur début 2016, regroupera la capitale et l'ensemble des communes des départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne). Elle aura en charge les questions d'habitat, d'environnement et d'aménagement, tandis que les transports continueront à relever de la région Ile-de-France.

Les socialistes ont voté pour la création de cette nouvelle entité, qui remédiera selon eux au "morcellement" et à la "complexité" de l'organisation territoriale en Ile-de-France. L'UMP, l'UDI et le Front de gauche ont voté contre, fustigeant "un monstre technocratique" générateur de "doublons". Écologistes et radicaux de gauche se sont abstenus.

La métropole sera administrée par un conseil composé pour un quart de représentants du Conseil de Paris et pour trois quarts de ceux des conseils municipaux des autres communes. Les règles budgétaires seront établies par le gouvernement par ordonnance dans les 18 prochains mois.

Les députés ont ensuite voté la création, début 2015, de la métropole de Lyon, fusion de la communauté urbaine de Lyon et de la portion du département du Rhône situé sur le périmètre urbain, et qui avait déjà obtenu l'aval du Sénat.

L'idée de cette entité avait été lancée fin 2012 par deux sénateurs, le maire de Lyon Gérard Collomb (PS), et Michel Mercier (UDI), alors président du conseil général du Rhône. 

Comme pour Paris, UMP et Front de gauche ont demandé la suppression de l'article créant la métropole. Le Front de gauche s'est déclaré opposé à la création des métropoles dans la mesure où elles remettent en cause le rôle et la place des communes.

Dans la soirée, c'est la création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence qui a été adoptée. Elle avait déjà été votée en première lecture au Sénat avec l'appui du sénateur-maire (UMP) de Marseille, Jean-Claude Gaudin.

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