A la sortie de Thionville, une route désaffectée fait office de décharge sauvage depuis plusieurs mois. La mairie cherche une solution et appelle au civisme.
Des frigos usagés, des détritus de toutes sortes, à la sortie de Thionville, une route privée fait désordre. Le mot est faible, il s'agit plutôt d'une déchetterie à ciel ouvert. La mairie tente de rétablir le civisme et d'y faire régner la propreté. Mais la voie étant privée, elle n'a pas l'autorité pour faire nettoyer.
Les riverains sont aussi excédés qu'étonnés. Il faut désormais slalomer entre les déchets pour rouler sur cette voie. La jurisprudence est claire
En matière de dépôt sauvage, mais elle concerne un territoire municipal. Dans ce cas, si le maire reste inactif, il commet une faute lourde de nature à engager la responsabilité de la commune. En règle générale, "il convient d’entamer une démarche de conciliation vis-à-vis du responsable du dépôt". Si le contrevenant refuse de procéder aux travaux de résorption, une procédure administrative peut être engagée, il est dans ce cas possible de transmettre au parquet des procès-verbaux d’infraction pour éliminer ces déchets.
A Thionville, l'heure est au dialogue..pour l'instant.
Reportage Fabrice Rosacci et Sébastien Rock
