Ces dernières semaines, une entreprise nordiste a reçu une mise en demeure pour changer son nom : Les Olympiades. Pour les organisateurs de la compétition, ce dernier est trop proche de la marque, Jeux Olympiques et constitue donc une atteinte à la propriété intellectuelle.
Deux courriers en six mois. Chaque fois le même entête : mise en demeure. La première date de janvier, la seconde de la semaine dernière. C'est comme ça que Guillaume Bourgeois a appris le contentieux qui oppose désormais sa société au Comité d'Organisation des Jeux Olympiques (COJO) et au Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), en charge de l'organisation des JO de Paris. En cause, le nom de l'entreprise : Les Olympiades. Cette référence olympique constitue une atteinte à la propriété intellectuelle selon les courriers envoyés par le cabinet d'avocats Plassereaud en charge des intérêts de l'association Paris 2024. Une situation "totalement absurde" pour Guillaume Bourgeois.
Concrètement, il est demandé à la PME basée à Socx (Nord) de changer de dénomination sociale, sous 20 jours. "Il faudra donc changer l’enseigne du magasin, les statuts d'entreprise, leur céder le nom de domaine de notre site internet, changer la sérigraphie de nos cinq véhicules, retirer des dizaines de panneaux publicitaires ainsi que tous les maillots des clubs locaux sur lequel apparaît notre magasin.” liste Guillaume Bourgeois, soit un coût estimé à environ 60 000 euros, au minimum. "On est une petite structure. Une telle somme, ça peut nous mettre à plat. Dans l'état actuel, nous ne pouvons même pas financer ce montant avec nos fonds propres."
"Nous ne sommes pas en concurrence"
En 2016, après ses études et quelques expériences professionnelles, Guillaume Bourgeois se lance dans l'entrepreneuriat. Il achète le fonds de commerce d'un petit magasin d'équipement sportif de la zone industrielle de Socx au sud de Bergues, ouvert il y a près de 30 ans. "Le nom existait déjà, je n'ai même pas pensé une seconde à le changer, ni au fait que ça puisse avoir ces conséquences. Oui, c'est une forme de naïveté de ma part. J'aurais dû vérifier que le nom a bien été déposé" reconnaît le chef d'entreprise. À l’époque, il a 25 ans, plein d'ambition et développe son commerce avec un showroom pour présenter les grandes marques distribuées et un atelier de flocage. L'idée est de répondre aux besoins des clubs et associations de la région, en leur fournissant des tenues de sport personnalisées. Ainsi, l'équipe U11 du club de football de l'Union Sportive du Pays de Saint-Omer dispose de ses propres maillots, avec prénom des joueurs floqués dans le dos. En 8 ans, la PME compte des dizaines de contrats locaux du même type et collabore désormais onze salariés.
"Autrement dit, on ne fait aucune concurrence à l'entité JO de Paris, aucune ombre, on ne surfe pas sur la vague des JO... Ce n'est pas le même secteur, pas le même métier. Nous ne sommes même pas une marque mais un simple distributeur" argumente Guillaume Bourgeois, le chef d'entreprise. "Juridiquement, ils sont dans leur droit. Mais je trouve absurde qu’ils attaquent une petite entreprise comme la nôtre, complètement anonyme, basée simplement dans les Hauts-de-France. On vit ça comme une injustice." D’autant que les courriers reçus stipulent que les entités responsables de l'organisation des Jeux de Paris demandent le remboursement des frais de justice de plus de 5 000 euros et une éventuelle indemnisation, dont le montant reste inconnu. "En plus de ce que va nous coûter les changements de statuts, si on doit ajouter des frais, c'est possible qu'on ne s'en remette pas" craint Guillaume Bourgeois.
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Face aux procédures
Au moment du premier courrier, il n'a pas donné suite, pensant que son entreprise passerait ensuite inapperçue. "On a prit conscience de la gravité de ce courrier, mais nous n'avions pas de solution. Alors on a juste décidé de faire profil bas." Mais la seconde lettre de mise en demeure, reçue la semaine dernière, se fait insistante. "Là c'est un coup derrière la tête. Mes collaborateurs étaient déjà avertis, ça fait craindre le pire. En tant que chef d'entreprise, c'est ma responsabilité. Mais on est dans une forme d'impasse, on ne sait pas comment réagir, on se sent impuissant. En face de nous, ce sont des mastodontes." L'entreprise a fait appel aux conseils juridiques d'un avocat lillois. "De mon côté, j'ai essayé d'entrer en contact directement avec les sociétés en charge de l'organisation des Jeux, sans succès. Je n'arrive à joindre personne. Psychologiquement, c’est très difficile à vivre. En face il y a un mur blanc, des procédures, mais aucun interlocuteur concret. Les seules réponses qu’on ait sont celles des avocats" réagit Guillaume Bourgeois. Le cabinet d'avocats parisien en charge du dossier n'a, pour l'heure, pas répondu à nos solliciations.
Dès lors, Guillaume entreprend de respecter la mise en demeure de changement de dénomination sociale. "Même si ça va nous coûter cher, nous allons devoir respecter ça. Mais ce que j'attends de l'autre partie, c'est une forme de clémence sur le délai, 20 jours pour tout changer, ça semble impossible pour nous. Et puis, nous aimerions qu'ils abandonnent leur demande d'indemnisation" espère Guillaume. "C'est notre seul espoir" confie le chef d'entreprise.
