Les services de la police nationale ont découvert un stock de contrefaçons dans une maison du quartier de Mireuil. Des sacs, des chaussures de sport, des vêtements de marques, près de 2.000 objets contrefaits.
C'est presque par hasard que les policiers ont découverts ce stock de produits contrefaits. Dans la soirée du 6 mai, les policiers de la Brigade Anti Criminalité remarquent des va-et-vient étranges autour d'un pavillon dans le quartier du Mireuil (La Rochelle), près du cimetière. Ils voient entrer plusieurs personnes qui ressortent un peu plus tard en portant des sacs. Ils procèdent à des vérifications puis à des interpellations et à une perquisition du pavillon en question.
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Il est décidé de faire une perquisition, personne n'ouvre la porte, les policiers défoncent alors la porte et procèdent aux interpellations.
Olivier Saudreau, commissaire de police
Et là, ils découvrent un vrai "petit supermarché de produits de marques contrefaits" selon les termes du communiqué de presse. Des sacs, du parfum, des chaussures de sport, des vêtements, il y avait de tout. Même un peu de drogue.
Il a fallu trois voyages aux enquêteurs pour saisir tous les produits. Au total près de 2.000 objets contrefaits et un peu de drogue, le tout pour une valeur de plusieurs centaines de milliers d'euros. Ces faits devraient surtout rapporter une comparution devant la justice aux trois personnes interpellées et des amendes au profit du service des douanes.
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Acheter des produits contrefaits peut vous coûter très cher. En cas de contrôle, votre achat sera saisi et vous devrez vous acquitter d'une amende allant de une à deux fois la valeur de l'objet de la fraude (la valeur réelle, pas celle à laquelle vous avez acheté le produit contrefait...). Si les faits sont commis en bande organisée, l'amende peut aller jusqu'à dix fois la valeur de l'objet de fraude.
Pour les auteurs, une peine de prison de trois ans maximum peut être prononcée, elle peut aller jusqu'à 10 ans lorsqu'il s'agit d'une bande organisée.
Par ailleurs, les produits saisis, même le tee-shirt que vous portez sur vous en passant le contrôle des douanes, seront saisis et détruits.
Dans une enquête de l'Office de l'Union Européenne sur la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon a coûté 7 milliards d'euros à la France en 2019 et près de 60 milliards à la communauté européenne. Cela représente un coût de 105 euros pour chaque Français et plus de 38.000 emplois perdus.
