La Troussepinette est-elle une marque ou un nom commun utilisable par tous? La bataille juridique est engagée.
La Troussepinette est elle une marque?
La troussepinette est un vin d'épines noires fabriqué en poitou. Le mot troussepinette serait-il une marque? Un fabricant vendéen assigne régulierement en justice les liquoristes qui emploient ce nom.Récemment c'est un Niortais qui se voit interdire d'utiliser ce nom. Il va faire appel.
La Troussepinette est un vin liquoreux à base d'épines noires. La recette du vin d'épines est bien connue de tous les anciens en Poitou et en Vendée mais le nom Troussepinette pose problème.
Depuis plusieurs années, un fabricant vendéen qui commercialise son vin liquoreux sous cette appelation assigne régulierement en justice les autres liquoristes qui emploient ce nom. Récemment, c'est un fabricant niortais qui se voit interdire d'utiliser ce nom. Il va faire appel du jugement. Pour lui ce nom fait partie du langage commun régional et de plus il a orthographié différemment le nom de sa propre production. Le producteur a donc gagné une bataille mais peut-être pas encore la guerre de la Troussepinette