Un legs de plus de 600 000 euros pour la ville de Guéret

A Guéret, on fête Noël avec quelques semaines d'avance. Lors du dernier conseil municipal, les élus ont acté le legs d'un Creusois décédé à 91 ans : sans héritier, toute sa fortune revient à la ville. Et elle est conséquente. 

Quelle nouvelle pour les Guérétois et Guérétoises ! Un agriculteur de Saint-Vaury, décédé en 2016 à 91 ans, a légué tout son patrimoine, notamment immobilier, à la ville de Guéret : plus de 100 000 euros en liquide sur différents comptes bancaires et six maisons, à Guéret, Saint-Vaury et Parsac, le tout pour un montant de 603 000 euros. Ca valait bien au donataire d'être nommé "bienfaiteur de la ville". 

Les legs à des communes ne sont pas monnaie courante, mais pas exceptionnels non plus : en 2006 déjà, une habitante de Guéret avait légué 413 000 euros à la municipalité. Seule exigence de la dame, agée de 81 ans, l'argent devait être partagé entre le service pédiatrique de l'hôpital et la crêche halte garderie. 

Un peu partout dans le Limousin

En juin dernier, c'est la commune d'Ussel qui a hérité de 50 000 euros, don d'un homme qui a demandé en retour l'entretien de sa tombe. L'argent pourrait aider à la rénovation de la salle polyvalente ou à la création d'un espace pour le centre de loisirs. 

 

Limoges n'est pas en reste : en septembre 2018, le conseil municipal a accepté le legs de madame Bouteilloux. Cette dernière demande à ce que l'argent de la vente de sa maison et de ses meubles et objets permettent l'achat de tableaux pour le musée de la ville.

Mais le legs le plus symbolique perçu par la commune de Limoges est celui d'Alfred Fournier, dont le buste installé dans la mairie rappelle que durant la deuxième moitié du 19ème siècle son argent a permis la construction de l'Hôtel de Ville. L'héritage s'élevait à l'époque à un million de francs or ! 
 
 

 

Qui sont les bénéficiaires d'un legs ? 

Contrairement au don, que l'on peut faire de son vivant, le legs revient au bénéficiaire uniquement à la mort du testateur. Les bénéficiaires d'un legs sont des personnes physiques, un ami, un frère, une tante..., selon certaines conditions, ou une personne morale, comme une association ou une collectivité (commune, conseil départemental). 

Les personnes morales doivent régler des frais de succession. Les collectivités ou associations d'utilité publique en sont exonérées. 

Refuser un legs

Il arrive que le legs se transforme en cadeau empoisonné et que son bénéficiaire le refuse. La mésaventure est arrivée à un musée de la région il y a quelques années.

Les tableaux légués s'accompagnaient d'une disposition. Ils devaient être accrochés dans l'exposition permanente, or ils étaient incohérents avec les collections de l'établissement. 
 

Inciter au legs

Les associations d'utilité publique ont compris la manne que représentaient les legs. Que ce soit la fondation curie, la Croix-Rouge, Les Chiens guides d'aveugle, la SPA..., chacune communique sur l'intérêt du legs. 

D'après une estimation, les associations et fondations collectent environ un milliard d’euros par an grâce aux legs. Soit près du quart des sommes reçues par les organismes appelant à la générosité publique.