La scientologie parisienne condamnée en appel à payer 600 000 euros pour escroquerie.
La cour d'appel de Paris a condamné en appel les deux principales structures françaises de l'Eglise de scientologie à une amende totale de 600.000 euros, pour "escroquerie en bande organisée". A la suite du jugement, celle-ci a annoncé se pourvoir en cassation.
C'est une première en France. Pour la première fois en France, la scientologie est condamnée en tant que personne morale pour escroquerie en bande organisée.
L'amende de 600 000 euros infligée aux deux structures parisiennes, le Celebrity Centre et sa librairie SEL, est identique à celle prononcée en première instance.
Cinq scientologues ont été condamnés en appel à des peines allant de 10.000 euros d'amende à deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende. La justice reproche aux cinq scientologues d'avoir profité de la vulnérabilité d'anciens adeptes pour leur soutirer de fortes sommes. Aline Fabre a été condamnée à payer 10 000 euros d'amende pour "exercice illégal de la pharmacie" et Alain Rosenberg, "dirigeant de fait" de la Scientologie parisienne, et Sabine Jacquart, une ancienne présidente du Celebrity Centre ont été reconnus coupables d'escroquerie en bande organisée, ont écopé chacun de deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende.
"C'est une décision historique", s'est réjoui Me Olivier Morice avocat de l'Unadfi, l'association de lutte contre les dérives sectaires que défend l'avocat . "C'est la première fois en France que la Scientologie est condamnée en tant que personne morale pour escroquerie en bande organisée", a-t-il dit, parlant de "très bonne nouvelle pour ceux qui luttent contre les sectes" et de "défaite sévère de l'Eglise de scientologie".
Considéré comme une religion aux Etats-Unis et dans quelques pays européens, le mouvement fondé en 1954 par l'écrivain américain de science-fiction Ron Hubbard a été classé, en France, parmi les sectes dans un rapport parlementaire de 1995. Il revendique plus de 10 millions d'adeptes dans le monde et 45 000 dans l'Hexagone.
Suite au jugement, la scientologie parisienne a annoncé qu'elle allait se pourvoir en cassation.
"L'Association Spirituelle de l'Eglise de Scientologie-Celebrity Centre considère que la décision rendue est totalement faussée et inéquitable, car elle est le résultat d'une sorte de procès fantôme, où de nombreuses irrégularités et violations des droits fondamentaux des scientologues se sont succédé", a-t-elle indiqué dans un
communiqué.
La maire UMP du XVIIe arrondissement de Paris, Brigitte Kuster, a demandé jeudi au ministre de l'Intérieur Claude Guéant d'étudier la fermeture du centre de la Scientologie implanté dans son arrondissement.
Mme Kuster s'est aussi "félicitée, dans un communiqué, de la condamnation en appel de la Scientologie, "dont le siège --le Celebrity Centre-- se trouve en plein coeur des Batignolles dans le XVIIe au 69, rue Legendre".
