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Marée noire dans l'estuaire de la Loire : Total condamné en appel à Rennes

Total devra verser 80 000 € à la LPO (Ligue de Protection des Oiseaux) qui s'était portée partie civile suite à la pollution dans l'estuaire de la Loire en 2008. Pollution due à une fuite à la raffinerie de Donges.
Le 16 mars 2008, une fuite à la raffinerie Total de Donges en Loire-Atlantique provoquait une importante pollution dans l'estuaire de la Loire. Environ 500 tonnes de fioul lourd se déversaient dans le fleuve nécessitant quatre mois de travail pour en effacer les traces. 

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Historique pollution de l'estuaire de la Loire


En janvier 2012, le tribunal de Saint-Nazaire condamnait une première fois Total à 300 000 € d'amende et 15 000 € de dommages et intérêts à la LPO au titre du préjudice matériel plus 20 000 € pour le préjudice moral.

En appel, la Justice estima que les associations n'avaient pas fait la preuve de leur préjudice et ne pouvaient donc demander une indemnisation au titre du préjudice écologique. Décision annulée en cassation. 

Ce vendredi, retour devant la Cour d'Appel de Rennes qui a donc octroyé 200 000 € à la Ligue de Protection des Animaux au titre du préjudice écologique. L'association réclamait 400 000 €. 


L'estuaire de la Loire et ses zones humides sont le lieu de vie de dizaines de milliers d'oiseaux.
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